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Droit du Brésil
en principes plus contemporains, ou sociaux. Ces deux catégories se
fondent sur l'ordre constitutionnel brésilien, qui garantit aussi bien
la liberté individuelle (Const., art. 5, caput), que la solidarité sociale
(Const., art. 3, I), sous le prisme du principe de la dignité humaine
(Const., art. 1, III).
Les principes appelés « libéraux », malgré l'absence de texte
législatif, sont la liberté de contracter, la force obligatoire des
contrats (pacta sunt servanda) et la relativité des effets du
contrat, tous protégés par l'autonomie privée. Les principes dits
sociaux sont la bonne foi objective, la fonction sociale du contrat
et l'équilibre économique. Les deux premiers sont prévus explicitement dans le Code civil de 2002, et le troisième se trouve dans
des notions telles que la lésion et le coût financier excessif (excessiva onerosidade). On affirme aussi l'existence d'un principe de
protection de la partie la plus faible ou la plus vulnérable dans
la relation contractuelle, spécialement invoqué dans le domaine
des relations régies par le Code de protection des consommateurs
(L. nº 8.078 de 1990, art. 4, I), moyennant l'attribution de plusieurs droits de base, comme la révision du contrat déséquilibré
et l'inversion de la charge de la preuve, l'application du régime de
la responsabilité objective et solidaire aux fournisseurs, et l'établissement d'une liste de clauses et de pratiques considérées
comme abusives.
Dans les principes « sociaux », le plus important est celui de la
bonne foi objective, protégée par le Code civil de 2002, qui a
retenu ce principe dans trois dispositifs différents : dans l'interprétation et l'intégration des transactions légales (C. civ., art. 112
et 113), dans la vérification de l'abus de droit (C. civ., art. 187) et
dans l'obligation de devoirs annexes (C. civ., art. 422). Elle est
notamment présente dans les devoirs d'attention et de protection,
d'information et de confidentialité, de collaboration et de coopération, comme par exemple le devoir de minimiser les dommages.
La fonction sociale du contrat, prévue par l'article 421 du Code
civil de 2002 à la fois comme la raison et la limite à la liberté de
contracter, connait encore une application controversée. La doctrine défend l'idée selon laquelle que sa marque distinctive est la
considération du contexte social où s'insère le contrat, comme
nécessaire à l'évaluation de ses effets juridiques. En jurisprudence,

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