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La responsabilité

1. Responsabilité de droit privé
La responsabilité civile au Brésil couvre aujourd'hui deux
modalités : la responsabilité subjective, fondée sur le trinôme
faute-dommage-lien de causalité ; et la responsabilité objective,
comprise comme celle qui ne dépend pas de la faute. Dans le
passé, la responsabilité subjective était perçue comme étant la
règle, et la responsabilité objective comme étant l'exception.
Mais à présent, elles sont en situation de parité. Des secteurs
importants des relations privées sont soumis à la responsabilité
objective (les relations de consommation, par exemple), et le
Code civil de 2002 a consacré une clause générale de responsabilité objective applicable lorsque « l'activité normalement développée par l'auteur du dommage implique, de par sa nature, des
risques pour les droits d'autrui » (C. civ., art. 927, § unique).
Comme on peut le constater, la responsabilité objective au Brésil
n'est plus le fruit exclusif d'une option spécifique du législateur
(responsabilité ex lege), ce qui élargit d'une manière significative
le champ de l'interprète et de ceux qui appliquent le droit.
La croissance de la responsabilité objective ne s'est pas traduite uniquement par une nouvelle modalité de responsabilité
civile. Elle a également stimulé une révision critique de la responsabilité subjective traditionnelle, dont le lien avec la notion de
la faute finissait par faire peser sur la victime une charge de la
preuve qui se révélait parfois diabolique. Actuellement, la faute
est de plus en plus comprise de façon « objective », remplaçant
la notion psychologique par la notion normative de la faute. On
peut affirmer que bien que la responsabilité subjective conserve
une grande importance, son évaluation par les tribunaux ne
semble plus si « subjective », abandonnant l'approche punitive
qui voyait la faute comme une sorte de « pêché juridique ».
Le lien de causalité a également subi des transformations significatives. Le développement de la responsabilité objective a éveillé
un grand intérêt pratique autour du lien de causalité, dont la

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