Bibliothèque de l'Association Henri Capitant - Droit du Brésil - 93

La responsabilité
dommage moral consiste en une atteinte à un intérêt existentiel
(non-économique) protégé par l'ordre juridique. Un tel concept
s'avère davantage objectif, car il définit le dommage moral sur la
base de l'objet de la lésion (intérêt juridique lésé), et non plus sur
le retentissement émotionnel de la lésion sur le sujet-victime.
Cela offre des avantages pratiques importants en matière d'évaluation du dommage moral, notamment dans les cas de victimes
mineures ou incapables où l'évaluation de la souffrance devient
concrètement impossible. Des difficultés importantes subsistent
néanmoins en ce qui concerne la sélection des intérêts existentiels qui méritent d'être protégés à la lumière de la Constitution
brésilienne qui n'établit pas un inventaire des intérêts existentiels
protégés, mais contient une clause générale de protection de la
dignité humaine (Const., art. 1, III). Ainsi, à côté des hypothèses
déjà reconnues par la jurisprudence, telles que le dommage porté
à l'honneur, à l'intégrité physique, etc., des requêtes relatives à de
nouvelles hypothèses de dommage moral finissent par émerger
chaque jour dans la jurisprudence brésilienne ; ainsi par exemple
l'atteinte à la vie sexuelle, le dommage découlant de l'abandon
affectif, le dommage dû à la perte de temps libre, entre autres.
On assiste, dans cette lignée, à un élargissement exponentiel du
nombre d'actions en indemnité, ce qui suscite des réactions vives
de certains courants de la magistrature et de la doctrine, qui commencent à employer des termes tels que « l'industrialisation du
dommage moral », « la victimisation de la société brésilienne » et
autres expressions similaires, pour dénoncer une prétendue
« crise » ou « décadence » de la responsabilité civile. Ce qui s'impose, en effet, c'est la réflexion sur les remèdes offerts par la responsabilité civile. Il faut réfléchir, par exemple, sur les formes non
pécuniaires de réparation, qui doivent comprendre non seulement
les rétractations publiques et privées, mais aussi l'imposition
d'obligations de faire, pour rétablir et inverser concrètement les
préjudices subis par la victime. De telles formes non pécuniaires
de réparation font croître le sentiment de réalisation de la justice
dans la société et offrent souvent des alternatives plus efficaces à la
réparation du dommage.
Ainsi est-il possible d'inverser la logique du passé, dans
laquelle la doctrine étudiait exclusivement lesdits « éléments »
de la responsabilité civile (faute, lien de causalité et dommage),

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