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La responsabilité : le point de vue du juriste
Valérie Depadt
Maître de conférences (HDR) en Droit privé et Sciences criminelles
à l'université de Paris 13 (IRDA),
Membre associé de l'EA 1610, université Paris-Sud

« 1. un robot ne peut porter atteinte à un être humain, ni, en restant
passif, permettre qu'un être humain soit exposé au danger ;
2. un robot doit obéir aux ordres qui lui sont donnés par un être humain,
sauf si de tels ordres entrent en conflit avec la première loi ;
3. un robot doit protéger son existence tant que cette protection n'entre
pas en conflit avec la première ou la deuxième loi. » (Isaac Asimov)
Les technologies d'intelligence artificielle, en constante évolution,
ouvrent des horizons de promesses quant à l'amélioration de nos conditions de vie, en même temps qu'elles posent des questions inédites quant
à leur réception par la société. Ainsi, l'immersion dans notre quotidien
des robots, notamment des robots autonomes, se pose en termes scientifiques, éthiques, politiques, mais aussi juridiques. De fait, la montée en
puissance de ces machines d'un type nouveau impacte diverses branches
du Droit, parmi lesquelles le Droit de la propriété intellectuelle, le Droit
du travail, de même que le Droit de la responsabilité et, notamment, de la
responsabilité civile.
Être responsable, en Droit, désigne l'obligation de répondre des
dommages causés. La « responsabilité civile », dans le domaine juridique,
renvoie à « l'ensemble des règles qui obligent l'auteur d'un dommage causé
à autrui à le réparer en offrant à la victime une compensation »1. Dès lors,
il existe au moins deux façons d'envisager la responsabilité liée aux robots.
La première consiste à traiter des dommages causés aux robots, la seconde
1. G. Viney, Introduction à la responsabilité civile, LGDJ, 2008, p. 1.



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