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Les robots et le Droit social
Laurent Gamet
Professeur de Droit privé et Sciences criminelles
à l'Université de Paris-Est Créteil Val de Marne,
Avocat associé, Flichy Grangé Avocats

Robots  et révolution industrielle. « L'essayer, c'est l'adopter.
À. Coubert (Seine-et-Marne), pas question de rendre le robot installé depuis
la fin 2014 chez Sotubema. « J'envisage plutôt d'en acheter un deuxième d'ici
à deux ans », confie même Dominique Étienne, le directeur de cette usine de
pièces préfabriquées en béton. C'est que la mise en place du premier robot
jamais entré dans les murs de cette PME de 48 personnes a été couronnée de
succès. Auparavant, quatre ouvriers se relayaient pour prendre et reposer sur
des palettes les pièces de béton, à l'aide d'un système de poulies. Un travail
dur, certains blocs pesant 300 kilos. Depuis trois ans, un robot allemand,
Kuka, assure la tâche. (...) Sotubema n'est pas un cas unique. Partout en
France et dans le monde, les robots envahissent les usines. »1
en France, on compte 127 robots industriels pour 10 000 salariés.
en Allemagne ce nombre s'élève à 301 pour 10 000 salariés2. Il a vocation dans les années à venir à croître sensiblement : il s'est ainsi vendu en
France, au cours de l'année 2015, 3 045 robots industriels, soit une hausse
de 3,4 % par rapport à 20143 et environ 4 200 robots y ont été vendus
en 20164. De même, le plan « France Robots Initiative », doté d'un budget
de 100 millions d'euros, intègre en son sein un programme destiné à aider
1. Le Monde, Cahier économie et entreprise, 28 septembre 2017, pp. 1 et 5.
2. P. Cappeli, « Des robots pas si tueurs », Libération, 18 mai 2017, p. 16.
3. La robotique en France, l'essentiel en 10 points : Business France, janvier 2017.
4. Le Monde, loc. cit., p. 5. Égal. : « En moyenne, on ne compte que 132 robots pour
10 000 employés dans l'industrie manufacturière tricolore. Une densité bien plus faible qu'en
Corée du Sud (631 pour 10 000), en Allemagne (309) ou au Japon (303). Dans l'automobile,
en revanche, la France et l'Allemagne font désormais jeu égal. »



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