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SYNtHèSe
grand-peur qu'il en soit de même pour le Droit. Mais Monsieur Jean-Paul
Laumond nous a grandement rassurés en affirmant que, compte tenu de
l'état (encore parfois balbutiant) de la technique, les juristes avaient encore
du temps devant eux pour réfléchir à l'appréhension légale, réglementaire
ou jurisprudentielle du phénomène.
8. Il a fallu surmonter plusieurs difficultés (I) avant de pouvoir faire
trois constats (II) et, enfin, d'analyser la réponse actuelle du Droit (III).
I - LES DIFFICULTÉS SURMONTÉES
9. tout dépendait d'abord, ici, on l'a compris, de la définition que l'on
donne au mot « robot ». Le Professeur Stéphane Natkin nous en a donné
une, fort intéressante, à laquelle on doit renvoyer dans une première
approche. Ce mot de robot (robota) signifiait, en langue tchèque, « corvée »,
« servage » ou « travail » ; c'est un auteur tchèque qui lui a donné son sens
d'automate, d'ouvrier artificiel en 19215. Si l'on considère que la substitution à l'homme pour certaines tâches, avec ou sans l'assistance d'un
logiciel, suffit à le définir, presque tout, aujourd'hui, est robotisé voire
« robot »6. Probablement, néanmoins, faut-il distinguer ce qui est, en tout
ou partie, « robotisé » des robots proprement dits. Le Dictionnaire Robert
sépare effectivement les deux sens : « mécanisme automatique [...] pouvant
se substituer à l'homme pour effectuer certaines opérations » et « machine
à l'aspect humain capable de se mouvoir et d'agir ».
Il n'est pas nécessaire que le robot ait une existence matérielle.
MM. Bensoussan en donnent, eux, la définition suivante : « machine
intelligente capable de prendre des décisions de manière libre, interagissant avec son environnement, dotée de mobilité, agissant en coopération
avec les hommes et dotée d'une capacité d'apprentissage »7. Pour eux, il
y a encore ainsi robot, même s'il n'est pas humanoïde et même s'il est
dématérialisé8 (le « bot »). Au demeurant, il n'est pas toujours souhaitable
qu'il soit de forme humanoïde ou animaloïde, si l'on veut éviter
5. Karel Čapek, R.U.R., les Robots Universels de Bossum, 1921.
6. Ascenseurs, appareils électroménagers (et même, avant l'informatique, à ce que l'on
appelait les « robots ménagers »), téléphones, véhicules automobiles, machines-outils, jouets
électroniques, ordinateurs portables, drones, chirurgie robotisée, domotique...
7. Alain Bensoussan, Jérémy Bensoussan, op. cit., n° 29, p. 8.
8. Alain Bensoussan, Jérémy Bensoussan, op. cit., n° 49, p. 15.
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