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autant, la personnalité morale. La personnalité morale des robots ne pourrait s'envisager que si, un jour, ils parvenaient - du moins certains d'entre
eux - à obtenir une véritable conscience d'eux-mêmes. Ce qui est loin d'être
acquis. en l'état et en définitive, nos travaux le démontrent nettement, il
ne paraît ni pertinent, ni opportun de recourir à cette fiction juridique au
moins prématurée, sinon hors sujet.
22. en revanche, on peut songer à se diriger vers d'autres statuts. Peutêtre un jour (qui sait ?) celui des idoles ou celui de la tutelle des mineurs,
comme l'a suggéré Monsieur Denis Vidal. Mais il est permis aussi de se
rapprocher du régime juridique des biens particuliers. Le Professeur xavier
Labbée nous a un peu aiguillés sur cette piste. Nous sommes tentés d'évoquer un rapprochement avec le statut intermédiaire des animaux43. « Il
y a un abyme entre le robot et l'homme, plus encore qu'entre l'animal et
l'homme », écrivait Philippe Malaurie44. La comparaison, déjà suggérée45,
avec un animal domestique peut paraître appropriée. on a dressé le robot.
Mais il peut avoir des comportements imprévus. La personne physique qui
s'occupe de son entretien et de sa programmation en est responsable (qu'elle
en soit propriétaire, locataire ou usager à titre gratuit) et si elle estime que le
dysfonctionnement est dû à un défaut de conception, elle peut se retourner
contre le fabricant, comme le maître d'un chien peut se retourner contre
l'éleveur ou le commerçant qui le lui a vendu. Il restera à déterminer si l'on
peut considérer que l'affection portée à un robot est identique à celle portée
à un animal. Peut-être faudra-t-il, comme la Cour de cassation semble nous
inviter à le faire pour les animaux46, distinguer le robot uniquement acquis
pour sa compagnie (comme le chien d'appartement, corps certain) du robot
ayant aussi une fonction utilitaire (comme les chiens de garde, d'aveugle ou
de chasse, choses de genre). Les robots seraient alors des biens doués d'une
intelligence artificielle, soumis au régime des biens. Cependant, un robot
peut-il constituer un être « unique et irremplaçable »47, comme peut l'être un
animal ? Il est, a priori, une chose de genre ; Madame Goffaux évoquait, dans
43. Art. 515-14 du Code civil : « Les animaux sont des êtres vivants doués de sensibilité.
Sous réserve des lois qui les protègent, les animaux sont soumis au régime des biens » ; V. Alain
Bensoussan, Jérémy Bensoussan, Droit des robots, n° 111 et s., p. 26 et s.
44. Philippe Malaurie, Dictionnaire d'un droit humaniste, édit. Paris II- LGDJ,
Paris 2015, p. 206.
45. Catherine Panassier, La robotique d'assistance : un véritable secteur d'avenir ?,
trajectoires, Grand Lyon, février 2011, p. 46.
46. Sur l'impossibilité d'offrir le remplacement d'un chien (bichon frisé) comportant un
défaut de conformité (cataracte héréditaire) au sens de l'art. L. 211-9 du Code de la consommation, car destiné à recevoir l'affection de son maître sans aucune vocation économique,
V. Cass. 1re civ. 9 déc. 2015 : n° 14-25.910.
47. Cass. 1re civ. 9 déc. 2015 : n° 14-25.910.



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