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DIDIeR GUÉVeL

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une approche fiscale, les meubles meublants ; mais si le robot acquiert une
originalité, une forme d'individualisation, par son expérience propre et ce
qu'il obtient par sa relation à tels ou tels humains, on pourrait lui conférer la
qualité de corps certain. Resterait à déterminer s'il s'agit d'un bien corporel
ou incorporel. on connaît des biens incorporels qui contiennent des biens
corporés48. on pourrait s'orienter vers cette piste, l'intelligence artificielle
constituant alors la raison d'être et l'essence du robot49.
23. L'idée que le robot rejoint l'homme, tandis que l'homme avec l'humanité augmentée, rejoint le robot50, est intellectuellement séduisante et
a, évidemment été évoquée. Nous avons dit que certains croyaient en la
« singularité », ce passage à l'occasion duquel la conscience d'un humain
pourrait être transférée dans un robot (qui prolongerait ainsi l'humain,
même après son décès, ou le clonerait si, entre-temps, l'humain avait acquis
l'éternité). Délires et fantasmes, que l'on espère non prémonitoires.
24. en définitive, on peut tirer de ces travaux les leçons juridiques
suivantes : il faut développer et adapter la rubrique « robots » dans chacun
des Droits spéciaux où elle apparaît déjà. Il n'est pas utile de créer un sujet
de droit nouveau51, mais il est nécessaire que les auteurs des programmes
élaborent des règles déontologiques internationales (un robot peut être une
arme, ne serait-ce que psychologique et être nuisible) : il faut « construire
une éthique », a déclaré le Doyen Sueur.
25. Il manque à notre sens une autre pièce au puzzle : celle du Droit pénal.
S'il y a une dignité humaine, il y a aussi son indignité. Ce qui effraie un peu,
c'est l'optimisme qui est parfois exprimé. La monnaie numérique, est un
instrument exceptionnel, mais c'est aussi le moyen imparable de faire circuler
ce qui va rémunérer les plus inavouables des agissements. Manuel Zacklad
a dénoncé les détournements de sens, Rodolphe Gelin les robots malfaisants
ou manipulateurs, Stéphane Natkin le piratage. Le robot n'échappera pas
à la récupération, non par une force obscure assoiffée de pouvoir, mais par
les mafieux, les malhonnêtes, les inciviques et les profiteurs. C'est aussi sur
cet aspect des choses qu'il faudrait, à notre sens, travailler.
48. Les fonds de commerce.
49. Comme, mutatis mutandis, la clientèle pour le fonds de commerce.
50. S'il s'agit seulement de prothèses, il n'y a pas augmentation mais remplacement ; il
n'y a augmentation que si la bionique apporte à l'humain des capacités supérieures à celles
dont il est habituellement doté.
51. V. Didier Guével, Quel droit pour les robots ?, http://www.humanitesnumeriques.
fr/2017/05/13/quel-droit-pour-les-robots-article-de-didier-guevel/.


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