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La propriété intellectuelle et industrielle :
Robots humanoïdes et Droit des brevets
Alexandre Lebkiri
Conseil en propriété industrielle au Cabinet Camus Lebkiri,
Professeur associé à l'Université de Paris 13

INTRODUCTION
Innover dans le domaine des robots humanoïdes nécessite des dépenses
de recherche et développement extrêmement importantes dans des secteurs
technologiques très variés, allant de la mécanique de précision à l'intelligence artificielle. Il est, dès lors, essentiel de pouvoir assurer un certain
retour sur investissement aux entreprises ou organismes qui les ont
engagés : le brevet apparaît comme l'un des meilleurs moyens de rentabiliser l'innovation, soit par l'exercice direct d'un monopole d'exploitation,
se traduisant par un droit d'interdire à des tiers d'exploiter librement l'objet
de la protection conférée par le brevet, soit par le biais d'un transfert payant
de technologie se traduisant par une concession de licence. Le brevet est
aussi le moyen d'assurer que les résultats de la recherche ne soient pas
maintenus secrets et participent aux progrès technologiques.
Le brevet se trouve donc de fait au cœur du processus d'innovation, dans
tous les domaines, y compris celui des robots humanoïdes. Nous envisagerons tour à tour l'application du droit des brevets au robot humanoïde
en tant qu'objet protégé par le droit, puis l'application du droit des brevets
aux inventions susceptibles d'être générées par un robot humanoïde qui
deviendrait dès lors sujet de droit.



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