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ALexANDRe LeBKIRI

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États-Unis d'Amérique et près d'un dixième de Chine. L'europe, le Japon
et la Corée du Sud suivent dans cet ordre. Cette répartition géographique
n'est guère surprenante puisqu'elle est représentative des marchés visés
dans le domaine des robots humanoïdes.
S'agissant des principaux déposants, ces derniers sont majoritairement
japonais (Softbank Robotics™-Honda™-Sony™) et coréen (Samsung™).
Même si les déposants sont essentiellement des entreprises multinationales privées, il est intéressant de constater que l'innovation en matière
de robotique humanoïde prospère également grâce à des établissements
universitaires et des organismes de recherche publics, notamment français
et américains. Dans la grande majorité des cas, le titulaire des droits sur
le brevet est l'inventeur, personne physique, ou le plus souvent, dans le
prolongement de la chaîne des droits, son employeur ou la personne morale
ayant financé la R&D.
La situation serait évidemment différente dans le cas d'une invention
réalisée par le robot lui-même et non par une personne physique.

LE ROBOT HUMANOÏDE INVENTEUR ?
Les progrès de l'intelligence artificielle ont rendu les robots humanoïdes
quasiment autonomes. Les robots ne sont plus seulement programmés
pour effectuer des tâches prédéterminées, ils sont capables de « créer » sans
assistance de l'être humain. Dès lors que l'on admet une telle autonomie, se
pose évidemment la question de la capacité du robot humanoïde à inventer,
à générer une invention brevetable.
Contrairement à la condition d'originalité propre au droit d'auteur qui
s'apprécie selon une approche personnaliste par la présence de l'« empreinte
de la personnalité de l'auteur » et qui suppose donc explicitement la
présence d'une personne, les conditions d'accès à la brevetabilité (invention nouvelle, impliquant une activité inventive et susceptible d'application
industrielle) sont examinées selon une approche beaucoup plus objectiviste :
aucune de ces conditions ne nécessite en effet l'intervention humaine. Ainsi,
à supposer qu'une invention puisse être réalisée par un robot humanoïde,
cette dernière pourrait parfaitement satisfaire les critères de brevetabilité.
Même l'activité inventive, qui suppose une certaine dose de subjectivité,
peut être analysée sans qu'il soit nécessaire que l'être humain soit à l'origine de cette activité inventive. Pour mémoire, une invention est considérée



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