Hors collection - Lex Robotica - Le droit à l'épreuve de la robotique - 54

LA PRoteCtIoN ARtIStIqUe et LeS RoBotS HUMANoïDeS

Le robot, personnage de fiction. Au cinéma, le robot a du succès, à tel
point qu'il existe sur Wikipédia une page dédiée aux robots au cinéma, où
l'on apprend que « le concept du robot proto-humanoïde dans une œuvre
culturelle apparaît pour la première fois au cinéma en l'an 1900 dans le film
de Georges Méliès, Coppelia : La Poupée animée, court-métrage aujourd'hui
disparu ». Nombreux sont les réalisateurs qui ont filmé des robots : Fritz
Lang met en scène une femme robot dans Metropolis en 1927 ; en 1968,
Stanley Kubrick réalise 2001, Odyssée de l'espace, où Hal incarne une des
premières formes d'intelligence artificielle au cinéma ; en 1977, dans Star
Wars, George Lucas met en scène deux robots plein d'humour ; en 1984,
Terminator de James Cameron puis, en 1987, Robocop de Paul Verhoeven
mettent en avant des robots plus violents. Plus proche de nous, en 2014,
on peut évoquer le film Her de Spike Jonze, où l'intelligence artificielle
n'est matérialisée que par la voix de Scarlett Johansson. À la télévision, on
découvre le dessin animé Goldorak en 1979. À cet égard, il faut noter que
les Japonais ont un rapport aux robots particulier ; on les retrouve dans un
grand nombre de mangas. osamu tezuka, grand auteur de mangas, avait,
dès 1952, créé Astro, le petit robot qui aborde la question de l'intelligence
artificielle. en 2012, la série Real Humans (100 % humains), créée par le
suédois Lars Lundström, met en scène des hubots, robots humanoïdes qui
s'humanisent pour le meilleur et pour le pire.
Robot et protection artistique. Dans ces fictions, le robot est une création de l'homme. La notion de création, en Droit, renvoie directement au
Droit de la propriété intellectuelle qui vise à protéger ces créations4 par le
Droit de la propriété littéraire et artistique et les innovations par le Droit
de la propriété industrielle. L'idée de protection artistique suppose de se
concentrer sur le droit d'auteur. Compte tenu de l'investissement, humain
et matériel, nécessaire à la création d'un robot humanoïde, on peut effectivement se demander si le robot est une œuvre protégeable. Par ailleurs, les
développements de l'intelligence artificielle nous promettent l'autonomie
des robots. Face à cette autonomie de prise de décision, la question se
pose de leur attribuer une personnalité. Ainsi, à leur autonomie décisionnelle correspondrait une autonomie juridique. Cette éventuelle attribution
d'une personnalité juridique soulève de nombreuses questions, éthiques,
philosophiques, juridiques. Parmi ces dernières, la question de l'attribution
4. Sur ce thème, v. J. Larrieu, « Les robots et la propriété intellectuelle », Propriété
industrielle n° 2, février 2013, étude 1. Du même auteur, J. Larrieu, « Le robot et le droit
d'auteur », in Mélanges en l'honneur du Professeur André Lucas, LexisNexis, 2014, p. 465 ;
« Robot et propriété intellectuelle », Dalloz IP/It 2016 p. 291. V. aussi J. Groffe, « Robot
et droit d'auteur », in Les robots - Objets scientifiques, objets de droits, dir. A. Bensamoun,
Mare & Martin, coll. Presses universitaires de Sceaux, 2016, p. 201.

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