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GÉRALDINe GoFFAUx-CALLeBAUt

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d'un droit d'auteur à un robot se pose. Ainsi, la relation entre protection
artistique et robots humanoïdes repose sur la réponse à ces deux questions :
de lege lata, le robot humanoïde est-il une création artistique, et donc une
œuvre protégeable ? (I) De lege ferenda, le robot humanoïde peut-il être
un créateur, et donc un titulaire de droit d'auteur protégé ? (II)

I - DE LEGE LATA : LE ROBOT HUMANOÏDE
EST-IL UNE ŒUVRE PROTÉGEABLE ?
Robot-œuvre. Le Code de la propriété intellectuelle protège les œuvres
de l'esprit, et à ce titre, on peut se demander si le robot peut être protégé
par le droit d'auteur. en revanche, ce code ne connaît pas des œuvres
d'art. Le Droit donne toutefois quelques pistes que l'on peut emprunter
pour y confronter le robot humanoïde. Aussi, il faut confronter ce dernier
aux règles régissant l'œuvre de l'esprit (A) et à celles régissant l'œuvre
d'art (B).

A. Le robot humanoïde est-il une œuvre de l'esprit ?
Objet complexe. Le robot humanoïde est un objet complexe. C'est
à la fois une intelligence artificielle qui suppose des logiciels ainsi qu'une
forme et des mouvements qui reproduisent plus ou moins l'homme ou ses
caractéristiques principales. Le Code de la propriété intellectuelle protège
les œuvres de l'esprit mais il ne les définit pas ; on peut se demander si cet
objet est protégeable dans ses différentes composantes ou s'il peut être
appréhendé dans son ensemble.
La protection des composantes du robot. Au titre des composantes
pouvant être protégées par le droit d'auteur5, l'article L. 112-2 dispose que
« Sont considérés notamment comme œuvres de l'esprit au sens du présent
code : (...) 4° Les œuvres chorégraphiques, (...) les pantomimes, dont la
mise en œuvre est fixée par écrit ou autrement ; (...) 7° Les œuvres (...)
de sculpture (...) ; 10° Les œuvres des arts appliqués ; (...) 13° Les logiciels,
y compris le matériel de conception préparatoire (...) ». Ainsi, le droit d'auteur peut protéger les logiciels qui sont indispensables à la réalisation d'un
5. N'est pas évoqué ici le droit de la propriété industrielle qui permet une protection de
chaque élément du robot : par le droit des brevets, par le droit des dessins et modèles et par
le droit des marques. V. notamment J. Larrieu, « Les robots et la propriété intellectuelle »,
art. préc. V. aussi l'intervention d'Alexandre Lebkiri dans cet ouvrage.



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