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LA PRoteCtIoN ARtIStIqUe et LeS RoBotS HUMANoïDeS

d'avoir la volonté de se situer dans un processus créatif. toutefois, certaines
personnes atteintes de folie peuvent être de grands auteurs, tel Antonin
Artaud. L'art brut a aussi permis de révéler que des personnes atteintes de
troubles psychiatriques pouvaient être de véritables créateurs. en outre,
pour « les tenants d'une hypothèse matérialiste, il n'y a aucun obstacle théorique à ce qu'on finisse par mettre au point des programmes informatiques
et des robots conscients d'eux-mêmes »36. La conscience est donc un critère
qui pourrait être adapté, voire contourné, pour qualifier de créations les
œuvres des robots.
Originalité des œuvres. en outre, il faut rappeler l'exigence d'originalité évoquée plus haut. on dit généralement que l'œuvre doit porter
l'empreinte de la personnalité de l'auteur. Même si la notion d'originalité
est en crise37, elle reste un élément vérifié par le juge pour accorder les
droits attachés à une œuvre de l'esprit. Sur ce point encore, l'autonomie
actuelle des machines ne le laisse pas présumer, comme en atteste les fonctions du robot-peintre Aaron. L'homme est encore là pour programmer la
machine38. Les œuvres créées jusqu'ici ne permettent pas de déceler cette
originalité, les machines étant programmées au regard d'œuvres existantes
ou de moyens de créer classiques.
Personne physique. enfin, la création supposant une activité humaine,
elle suppose nécessairement une personne physique. Les personnes morales
ne sont donc pas susceptibles de créer une œuvre même si elles sont susceptibles d'en être titulaires. Il a été ainsi jugé par la Cour de cassation qu'« une
personne morale ne peut être investie à titre originaire des droits de l'auteur
que dans le cas où une œuvre collective, créée à son initiative, est divulguée sous son nom »39. transposée au robot humanoïde, même doté d'une
personnalité juridique, la solution tendrait à considérer que ce robot ne
peut être auteur au sens du droit français.
Conclusion. Ainsi, si le droit attribue un jour une personnalité aux
robots, le robot ne sera jamais un être doué de sensibilité. L'art est ce qui
nous distingue de l'animal, et aussi du robot...

36. Argument évoqué dans l'article d'H. de Vauplane, art. préc., p. 84.
37. A. Lucas, H.-J. Lucas et A. Lucas-Schloetter, Traité de la propriété littéraire et
artistique, LexisNexis, 2012, n° 107.
38. V. https://pkaccueil.wordpress.com/2009/05/17/aaron-harold-cohen/ [dernière
consultation le 19 septembre 2017].
39. Civ. 1, 17 mars 1982, JCP G 1983. II. 20054, note R. Plaisant.


https://pkaccueil.wordpress.com/2009/05/17/aaron

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