Hors collection - Les transformations de la preuve pénale - 72

LeS TRANSfoRMATIoNS De LA PReuVe PÉNALe

Quand il examine une victime présumée, le clinicien doit rester étranger
à toute passion militante, à toute théorie prétendument générale. Seule la
singularité d'un cas, dont il ne peut d'ailleurs prétendre connaître tout le
contexte, doit retenir son attention. Ses règles de conduite sont la prudence,
l'humilité, le doute critique et la résistance à toutes les pressions. est-ce à
dire qu'il faut renoncer à toute appréciation clinique ? Évidemment non.
La mission de l'expert qui examine une victime présumée est centrée sur
le retentissement et la crédibilité. Il recueille le récit et note le cortège
symptomatique apparu après les faits dénoncés. Mais l'existence d'un
retentissement psychique ne signe pas ipso facto la réalité des faits allégués
dans les circonstances dénoncées. Il faut le rappeler à chaque fois. L'expert
recherche une activité délirante, des signes de mythomanie, une tendance
à l'affabulation ou à la rêverie imaginative, à la conviction passionnelle, à
la suggestibilité... en l'absence de tout facteur pathologique, le plaignant
est crédible sur un plan médico-légal. Cela ne signifie évidemment pas qu'il
n'a pas menti, qu'il n'a pas été englué dans des enjeux de loyauté ou dans
des distorsions relationnelles, ce que l'expert ne peut apprécier à coup sûr
dans le cadre nécessairement limité d'un examen d'expertise. Il faut le dire
à chaque fois. La victime présumée peut donc être parfaitement crédible
au plan médico-légal et ne pas révéler la vérité des faits. Le champ de la
crédibilité médico-légale et celui de la vérité ne se superposent pas. Il faudrait
être singulièrement naïf pour imaginer une telle adéquation miraculeuse,
qui réduirait tragiquement la complexité des conduites humaines.
* Quelques exemples concrets
Vous vous souvenez sans doute d'Alexy, condamné par la cour d'assises
des Yvelines pour avoir tué dans la maison familiale de Louveciennes son
père et cinq autres personnes. Il avait admis les faits dans un premier temps
avant de se rétracter et de fournir une seconde version, selon laquelle il
avait été contraint au meurtre par des membres de la mafia russe. Quel
que soit le caractère convaincant de ses premières déclarations détaillées et
surprenant de sa nouvelle explication, nous devions comme experts nous
garder de toute appréciation sur la vérité des faits. C'est une règle déontologique absolue. Nous ne pouvions répondre aux questions concernant la
responsabilité pénale qu'à titre d'hypothèse. C'est ce que nous avons fait. Il
n'en demeure pas moins que notre réserve déontologique peut prendre au
stade des assisses un aspect artificiel, formel, voire un peu hypocrite. Je me
souviens en particulier de la question de l'avocate générale concernant un
fait précis : Alexy avait eu une relation sexuelle avec une prostituée après les
faits. est-il possible, me demandait-elle, d'être en mesure d'avoir un rapport
sexuel après des crimes commis sous la contrainte ? La réponse clinique
est claire. Si cela est parfaitement concevable dans l'élan mégalomaniaque

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