TABLE DES MATIÈRES 2. Les incidences de la réception sur les contours de l'objet de la protection ..................................................................... a) Les contours brouillés de l'œuvre .................................. b) La subjectivité de l'appréciation des contours de l'œuvre ... B. Les fonctions de la condition de forme ................................ 1. La fonction évidente de la forme : l'exclusion des idées.... a) Le caractère contingent des idées ................................. b) La relativité des frontières entre la forme et les idées ... 2. La fonction intrinsèque de la forme : la promotion de l'originalité ....................................................................... § 2. L'extension de la maîtrise de l'objet de droits d'auteur ..................... A. L'extension de la protection à la substance de l'œuvre ........ 1. La particularité des droits dérivés ..................................... a) Les droits dérivés, à la croisée de la forme et de la substance de l'œuvre .............................................. b) La traduction de l'ambiguïté dans le choix des termes ..... 2. Les droits dérivés, expression de la dimension économique du droit d'auteur ......................................................................... B. L'extension d'une approche morcelée de l'œuvre.................. 1. La protection de l'œuvre en tout ou partie ....................... 2. Les multiples schémas de distribution de droits sur la même œuvre ................................................................ Section 2. Les obstacles liés à l'imprécision de la catégorie d'œuvre composite en droit positif ........................................................................... 487 82 82 83 84 85 85 87 87 89 90 91 91 92 93 95 95 97 100 § 1. L'articulation discutée des œuvres composites et dérivées.................. A. Une similarité des termes de principe .................................. 1. La synonymie légale et jurisprudentielle des termes .......... a) La pluralité des dispositions légales .............................. b) L'usage indifférencié des termes par la jurisprudence .... 2. L'équivalence des termes en doctrine ................................ a) Les critiques ponctuelles des nouvelles dispositions de la loi de 1957 ................................................................ b) L'approche classique de Desbois ................................... B. La remise en cause de l'équivalence en pratique ................... 1. Les discussions relatives au choix jurisprudentiel des termes ............................................................................. a) La qualification de la « suite » d'une œuvre littéraire .... b) La qualification du karaoké.......................................... 2. Les discussions sur la pertinence des catégories existantes eu égard aux œuvres utilitaires ............................. 101 101 101 102 103 104 § 2. Les contours discutés des œuvres composites et dérivées ................... A. Les incidences pratiques de la distinction entre œuvres composites et œuvres dérivées ................................................... 1. Les incidences liées à la titularité ...................................... 2. Les incidences liées au régime ........................................... 112 105 105 108 108 108 110 111 113 113 114