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RÉfLEXIONS SUR LES CONCEPTS EN DROIT DE L'ENVIRONNEMENT

l'être humain se souvient qu'il est également programmé pour durer. Les deux
programmes pourraient-ils se contredire ? [...] nos perspectives d'avenir à terme
semblent aujourd'hui compromises par la quête d'avantages immédiats ». « L'instinct de survie » implique une remise en cause de la place de l'homme dans la
nature. Et « après s'être situé au-dessus, donc en dehors d'elle, admettant qu'il en
est tributaire, il accepte d'y retrouver sa place »142, comme toute autre espèce.
91. Des réflexions philosophiques se développent appelées deep ecology143
ou encore éthiques de l'environnement144, adoptant une autre conception de la
nature et de la relation de l'homme avec la nature. Catherine Larrère distingue
parmi elles deux grands courants : le biocentrisme (a) et l'écocentrisme (b), dont
nous analyserons successivement l'influence sur le droit.
a) Le biocentrisme et le droit
92. Le courant du biocentrisme substitue à l'opposition traditionnelle entre
les personnes humaines et les choses une multiplicité d'individus qui peuvent tous
prétendre, au même titre, être des fins en soi et donc avoir une valeur intrinsèque145. Dans cette perspective, « tout individu vivant [humain ou non humain]
est, à égalité avec tout autre, digne de considération morale »146. Cette conception
est reprise ponctuellement en droit international (α). Elle n'a en revanche pas
véritablement d'impact en droit interne qui lui est relativement imperméable (β),
si ce n'est pour le cas particulier du statut de l'animal (γ).
α) L'émergence d'un certain biocentrisme en droit international
93. La philosophie du biocentrisme imprègne ponctuellement certains instruments de droit international de l'environnement, qui reconnaissent une valeur
intrinsèque à la nature ou à toute entité naturelle. Par exemple, le préambule de la
Convention de Berne relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe de 1979 énonce : « La flore et la faune sauvages constituent un
patrimoine naturel d'une valeur esthétique, scientifique, culturelle, récréative, économique et intrinsèque, qu'il importe de préserver et transmettre aux générations
futures »147. Également, la Charte mondiale de la nature de 1982 proclame que
« toute forme de vie est unique et mérite d'être respectée, quelle que soit son utilité
p. 87.

142. Rémond-Gouilloud M., Du droit de détruire. Essai sur le droit de l'environnement, préc.,

143. L'expression est traduite en français par « écologie profonde », ou « écologie radicale ».
Pour un aperçu de la deep ecology et de ses différents courants, voir Ost f., La nature hors la loi,
L'écologie à l'épreuve du droit, préc., pp. 147 et s.
144. L'éthique environnementale est définie par Catherine Larrère comme « une réflexion
philosophique qui a su associer les questions morales classiques (qu'est-ce que la valeur ? Comment
distinguer le bien et le mal ? Le pluralisme est-il nécessaire ?) et les problèmes contemporains qui font
de la nature l'objet d'un débat philosophique » (Larrère C., « Éthiques de l'environnement »,
Multitudes, n° 24, 1/2006, p. 76).
145. Larrère C., « Les éthiques environnementales », Natures Sciences Sociétés, vol. 18, 4/2010,
p. 407. L'auteure explique les fondements du biocentrisme : « Tous les organismes vivants, du plus
simple au plus complexe, qu'il s'agisse d'animaux (même dépourvus de sensibilité), de végétaux ou
d'organismes monocellulaires, tous déploient, pour se conserver dans l'existence et se reproduire, des
stratégies adaptatives complexes, qui sont autant de moyens au service d'une fin. Il y a donc des fins
dans la nature. On peut considérer tout être vivant comme l'équivalent fonctionnel d'un ensemble
d'actes intentionnels, comme une "fin en soi" ».
146. Ibid.
147. Alinéa 3 du préambule de la Convention du Conseil de l'Europe du 19 sept. 1979, ratifiée
par la france le 26 avr. 1990, et entrée en vigueur le 1er août 1990.



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