Hors collection - Regards des juristes d'Amérique latine sur la réforme du droit des obligations - 130

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CE QU'IL y A DERRIèRE LA DISPARITION...

Mais sa construction théorique a reçu plus ou moins les mêmes objections que celles reçues par ses prédécesseurs dans leur défense du concept
classique de cause72.
Un secteur de la doctrine (connu sous le nom de subjectiviste) a soutenu
que la cause devait être identifiée comme comprise dans la volonté des
parties.
Sur l'autre banc se trouvait le courant qui se fit connaître sous le nom
d'objectiviste, courant dans lequel a milité Betti73.
Pour ce dernier auteur, la cause du contrat a à voir avec sa « fonction
économico-sociale », postulat qui a aussi été rebattu car, comme on l'a dit,
les parties, quand elles concluent un contrat, ne cherchent pas à atteindre
cet objectif (appelons-le supérieur) mais plutôt leurs intérêts particuliers74.
À mon sens, le débat sur la cause n'a jamais pu être réglé parce que
derrière cette apparente discussion sur son essence se cachait quelque chose
de plus important, c'est-à-dire, au fond, une discussion sur la fonction que
chaque interprète assignait au contrat. Certains (les défenseurs de la position du créancier) croyaient que le contrat était un mécanisme légal pour
obliger l'autre partie sans circonstances atténuantes, tandis que les autres
(qui se mettaient à la place du débiteur) pensaient sans cesse aux possibilités
de sortie de la stricte exécution.
Ainsi, ceux qui militaient pour la première position dépeignaient la cause
comme un élément de faible importance75, dans la mesure où les autres
préféraient qu'elle fût aussi étendue et inatteignable que possible.
Mais puisque les théoriciens qui admettent ouvertement l'esprit qui les
anime sont très peu nombreux, il était difficile de parvenir à un consensus.

72. Vázquez Pérez A. J., op. cit.
73. Betti E., « Teoría general del negocio jurídico », 2e éd., trad. de Martín Pérez, Revista
de Derecho Privado, p. 132 et s.
74. Certains auteurs ont cherché à combiner les deux théories. C'est le cas de Pugliatti
(Pugliatti S., « Saggi di Dirito Civile », Milan, Giuffré) pour qui la cause reposerait sur
l'harmonie entre la volonté spécifique des sujets et le schéma préétabli par la norme (de
Figueiredo Nery A. R., « A evolução histórica da causa do contrato », http://www.emerj.
tjrj.jus.br/paginas/trabalhos_conclusao/1semestre2010/trabalhos_12010/ananery.pdf).
75. C'était également le cas, ainsi que nous l'avons vu, de ceux pour qui la cause des
prestations d'une des parties était constituée par les prestations de l'autre, ce qui revient
à rester à la superficie de la formalité du contrat.

http://www.emerj http://tjrj.jus.br/paginas/trabalhos_conclusao/1semestre2010/trabalhos_12010/ananery.pdf

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