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Les incarnations des justices fiscales
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Les Anciens applaudissaient encore, lorsque Greatauk, la main sur le
pommeau de l'épée, fit cette brève déclaration :
- Étant noble, je ne contribuerai pas : car contribuer est ignoble. C'est à
la canaille à payer.
Sur cet avis, les Anciens se séparèrent en silence.
Ainsi qu'à Rome, il fut procédé au cens tous les cinq ans ; et l'on
s'aperçut, par ce moyen, que la population s'accroissait rapidement.
Bien que les enfants y mourussent en merveilleuse abondance et que les
famines et les pestes vinssent avec une parfaite régularité dépeupler des
villages entiers, de nouveaux Pingouins, toujours plus nombreux,
contribuaient par leur ministère privé à la prospérité publique.
Anatole France, L'île des pingouins, Paris, 1921
* Impôt sur la dépense/impôt sur
le revenu/impôt sur le capital
On distingue l'imposition des revenus qui
atteint les revenus des personnes physiques ou
morales (impôt sur le revenu ou impôt sur les sociétés), l'imposition de la dépense qui taxe les dépenses
de consommation (TVA, droits indirects sur le
tabac ou les alcools) et l'imposition du capital ou
du patrimoine qui frappe les biens immobiliers ou
mobiliers du contribuable (impôt sur la fortune
immobilière, droits de mutation, droits de succession, droits de donation, taxes foncières).
Le principe de la taxation des revenus est en
apparence simple. Il consiste à imposer les gains
d'une personne dès que ces gains sont acquis et
quel que soit leur emploi ultérieur. Dans la réalité,
se pose néanmoins le problème de savoir ce qu'il
faut entendre par revenu. Selon le droit civil, le
revenu est « une somme d'argent provenant d'une
source permanente d'une manière périodique ».
Cette définition exclut donc non seulement les
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