Clefs - Le système politique français - 7e - 94

Le gouvernement du pays : le monarque et l'intendance

l'expression « libre arbitre »). Mais en définitive (et faute d'un
véritable arbitrage constitutionnel), la signification de l'article 5 a
été donnée et imposée par le titulaire de la charge et en particulier
le premier d'entre eux, le général de Gaulle. Autrement dit, la
définition du pouvoir présidentiel résulte autant de l'usage que du
texte constitutionnel lui-même. On a pu dire que la Constitution
avait été taillée sur mesure pour le général de Gaulle. À certains
égards, cette affirmation ne fait pas de doute (article 16 par
exemple), mais pour l'essentiel, le vêtement a pris de l'ampleur
à l'usage, comme les expériences de cohabitation l'ont démontré
a contrario.

La pratique : du bon usage de la Constitution

94

Contrairement à la Grande-Bretagne dont la « Constitution »
n'est pas faite d'un document solennel et unique mais d'un
ensemble de textes, de lois, de traditions et de « conventions »,
la France est fortement attachée au principe d'une constitution
écrite, solennelle et rigide, si rigide même que l'inadéquation
de la Constitution à tel ou tel problème imprévu entraînait le
changement de régime et l'adoption d'une nouvelle Constitution
supposée régler les questions non résolues par la précédente.
Cette maladie infantile du constitutionnalisme français a toutefois connu quelques exceptions, dont la plus importante et la plus
célèbre fut celle de la IIIe République. Qu'on relise ces fragments
épars qui, mis ensemble, constituèrent la loi fondamentale du
pays pendant 65 ans : les attributions du Président, loin d'être
négligeables, s'apparentent souvent à celles qui sont accordées
par la Constitution de 1958. Mais à la suite des manœuvres de
Mac-Mahon et de l'utilisation de la dissolution pour faire sortir
des urnes une majorité à sa convenance, celui-ci dut bientôt se
soumettre d'abord, se démettre ensuite (30 janvier 1879). Son
successeur, Jules Grévy, donnera alors une interprétation de la
Constitution qui garantit la suprématie de la « représentation
nationale » et réduisit la fonction présidentielle à un rôle honorifique et cérémoniel.
L'interprétation et la pratique gaulliste des institutions ne
constituent donc pas une nouveauté. Elles témoignent, un siècle
et demi après Grévy, de la capacité de transformation conventionnelle des institutions, à cette différence près que le « sens
de la marche » est inversé : à partir de 1958, l'impulsion est en



Clefs - Le système politique français - 7e

Table des matières de la publication Clefs - Le système politique français - 7e

Clefs - Le système politique français - 7e - 1
Clefs - Le système politique français - 7e - 2
Clefs - Le système politique français - 7e - 3
Clefs - Le système politique français - 7e - 4
Clefs - Le système politique français - 7e - 5
Clefs - Le système politique français - 7e - 6
Clefs - Le système politique français - 7e - 7
Clefs - Le système politique français - 7e - 8
Clefs - Le système politique français - 7e - 9
Clefs - Le système politique français - 7e - 10
Clefs - Le système politique français - 7e - 11
Clefs - Le système politique français - 7e - 12
Clefs - Le système politique français - 7e - 13
Clefs - Le système politique français - 7e - 14
Clefs - Le système politique français - 7e - 15
Clefs - Le système politique français - 7e - 16
Clefs - Le système politique français - 7e - 17
Clefs - Le système politique français - 7e - 18
Clefs - Le système politique français - 7e - 19
Clefs - Le système politique français - 7e - 20
Clefs - Le système politique français - 7e - 21
Clefs - Le système politique français - 7e - 22
Clefs - Le système politique français - 7e - 23
Clefs - Le système politique français - 7e - 24
Clefs - Le système politique français - 7e - 25
Clefs - Le système politique français - 7e - 26
Clefs - Le système politique français - 7e - 27
Clefs - Le système politique français - 7e - 28
Clefs - Le système politique français - 7e - 29
Clefs - Le système politique français - 7e - 30
Clefs - Le système politique français - 7e - 31
Clefs - Le système politique français - 7e - 32
Clefs - Le système politique français - 7e - 33
Clefs - Le système politique français - 7e - 34
Clefs - Le système politique français - 7e - 35
Clefs - Le système politique français - 7e - 36
Clefs - Le système politique français - 7e - 37
Clefs - Le système politique français - 7e - 38
Clefs - Le système politique français - 7e - 39
Clefs - Le système politique français - 7e - 40
Clefs - Le système politique français - 7e - 41
Clefs - Le système politique français - 7e - 42
Clefs - Le système politique français - 7e - 43
Clefs - Le système politique français - 7e - 44
Clefs - Le système politique français - 7e - 45
Clefs - Le système politique français - 7e - 46
Clefs - Le système politique français - 7e - 47
Clefs - Le système politique français - 7e - 48
Clefs - Le système politique français - 7e - 49
Clefs - Le système politique français - 7e - 50
Clefs - Le système politique français - 7e - 51
Clefs - Le système politique français - 7e - 52
Clefs - Le système politique français - 7e - 53
Clefs - Le système politique français - 7e - 54
Clefs - Le système politique français - 7e - 55
Clefs - Le système politique français - 7e - 56
Clefs - Le système politique français - 7e - 57
Clefs - Le système politique français - 7e - 58
Clefs - Le système politique français - 7e - 59
Clefs - Le système politique français - 7e - 60
Clefs - Le système politique français - 7e - 61
Clefs - Le système politique français - 7e - 62
Clefs - Le système politique français - 7e - 63
Clefs - Le système politique français - 7e - 64
Clefs - Le système politique français - 7e - 65
Clefs - Le système politique français - 7e - 66
Clefs - Le système politique français - 7e - 67
Clefs - Le système politique français - 7e - 68
Clefs - Le système politique français - 7e - 69
Clefs - Le système politique français - 7e - 70
Clefs - Le système politique français - 7e - 71
Clefs - Le système politique français - 7e - 72
Clefs - Le système politique français - 7e - 73
Clefs - Le système politique français - 7e - 74
Clefs - Le système politique français - 7e - 75
Clefs - Le système politique français - 7e - 76
Clefs - Le système politique français - 7e - 77
Clefs - Le système politique français - 7e - 78
Clefs - Le système politique français - 7e - 79
Clefs - Le système politique français - 7e - 80
Clefs - Le système politique français - 7e - 81
Clefs - Le système politique français - 7e - 82
Clefs - Le système politique français - 7e - 83
Clefs - Le système politique français - 7e - 84
Clefs - Le système politique français - 7e - 85
Clefs - Le système politique français - 7e - 86
Clefs - Le système politique français - 7e - 87
Clefs - Le système politique français - 7e - 88
Clefs - Le système politique français - 7e - 89
Clefs - Le système politique français - 7e - 90
Clefs - Le système politique français - 7e - 91
Clefs - Le système politique français - 7e - 92
Clefs - Le système politique français - 7e - 93
Clefs - Le système politique français - 7e - 94
Clefs - Le système politique français - 7e - 95
Clefs - Le système politique français - 7e - 96
Clefs - Le système politique français - 7e - 97
Clefs - Le système politique français - 7e - 98
Clefs - Le système politique français - 7e - 99
Clefs - Le système politique français - 7e - 100
Clefs - Le système politique français - 7e - 101
Clefs - Le système politique français - 7e - 102
Clefs - Le système politique français - 7e - 103
Clefs - Le système politique français - 7e - 104
Clefs - Le système politique français - 7e - 105
Clefs - Le système politique français - 7e - 106
Clefs - Le système politique français - 7e - 107
Clefs - Le système politique français - 7e - 108
Clefs - Le système politique français - 7e - 109
Clefs - Le système politique français - 7e - 110
Clefs - Le système politique français - 7e - 111
Clefs - Le système politique français - 7e - 112
Clefs - Le système politique français - 7e - 113
Clefs - Le système politique français - 7e - 114
Clefs - Le système politique français - 7e - 115
Clefs - Le système politique français - 7e - 116
Clefs - Le système politique français - 7e - 117
Clefs - Le système politique français - 7e - 118
Clefs - Le système politique français - 7e - 119
Clefs - Le système politique français - 7e - 120
Clefs - Le système politique français - 7e - 121
Clefs - Le système politique français - 7e - 122
Clefs - Le système politique français - 7e - 123
Clefs - Le système politique français - 7e - 124
Clefs - Le système politique français - 7e - 125
Clefs - Le système politique français - 7e - 126
Clefs - Le système politique français - 7e - 127
Clefs - Le système politique français - 7e - 128
Clefs - Le système politique français - 7e - 129
Clefs - Le système politique français - 7e - 130
Clefs - Le système politique français - 7e - 131
Clefs - Le système politique français - 7e - 132
Clefs - Le système politique français - 7e - 133
Clefs - Le système politique français - 7e - 134
Clefs - Le système politique français - 7e - 135
Clefs - Le système politique français - 7e - 136
Clefs - Le système politique français - 7e - 137
Clefs - Le système politique français - 7e - 138
Clefs - Le système politique français - 7e - 139
Clefs - Le système politique français - 7e - 140
Clefs - Le système politique français - 7e - 141
Clefs - Le système politique français - 7e - 142
Clefs - Le système politique français - 7e - 143
Clefs - Le système politique français - 7e - 144
Clefs - Le système politique français - 7e - 145
Clefs - Le système politique français - 7e - 146
Clefs - Le système politique français - 7e - 147
Clefs - Le système politique français - 7e - 148
Clefs - Le système politique français - 7e - 149
Clefs - Le système politique français - 7e - 150
Clefs - Le système politique français - 7e - 151
Clefs - Le système politique français - 7e - 152
Clefs - Le système politique français - 7e - 153
Clefs - Le système politique français - 7e - 154
Clefs - Le système politique français - 7e - 155
Clefs - Le système politique français - 7e - 156
Clefs - Le système politique français - 7e - 157
Clefs - Le système politique français - 7e - 158
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-11809-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-14274-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-10859-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-11805-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-14189-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-11798-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-12842-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-11803-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-11802-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-11806-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-11767-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-13010-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-11771-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-11789-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-11691-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-10857-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-10856-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-10855-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-10852-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-10858-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-08897-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-10848-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-10845-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-10842-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-10841-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-08847-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-10836-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-10834-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-08844-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-08843-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-08835-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-08825-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-08806-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-08830-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-08826-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-08827-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-07838-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-07314-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-07313-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-07308-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-07302-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-07309-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-07311-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-07307-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-07304-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-06454-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-07300-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-07453-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-07261-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-07296-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-06911-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-06599-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-06450-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-06598-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-06446-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-06444-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-06003-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-06043-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-06356-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-06223-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-06216-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-06284-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-06143-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05682-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-06142-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05677-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05971-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-06040-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05989-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05673-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05552-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05573-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05353-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05291-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05287-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05282-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05250-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05246-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05031-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05095-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05000-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04766-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04767-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04638-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04666-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04658-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04651-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04618-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04429-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04454-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04434-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04464-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04433-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04342-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04018-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04199-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04174-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04101-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04064-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04017-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-03904-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-03911-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04010-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04009-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-03845-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-03887-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-03885-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-03888-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-03853-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-03886-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-03811-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-03843-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-03817-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-03792-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-03736-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-03689-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-03490-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-03609-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-03625-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-03565-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-03520-8
https://www.nxtbookmedia.com