Bibliothèque de droit de l'urbanisme et de l'environnement - Tome 18 - Le passif environnemental de l'entreprise - 333

Une gestion à long terme du risque environnemental

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L'évocation de ce rapport au sein des présents développements se justifie par
« l'originalité du modèle »257 qui consiste à « mettre en lumière six formes de « capitaux » qui vont à la fois constituer des ressources pour l'activité de l'entreprise
(input) et sur lesquels l'entreprise a un impact et/ou va créer de la valeur (output) »258. À l'instar du modèle porté par le Professeur J. Richard, nous retrouvons
le traditionnel capital financier ainsi que les capitaux naturel et humain. Trois
autres capitaux voient également le jour : un capital manufacturé (biens et services), un capital intellectuel (les incorporels : réputation, capacité d'innovation,
risk management, relation clients) et un capital social (relations avec la société)259.
Par la prise en compte de ces diverses formes de capitaux, le rapport intégré
de l'IIRC traduit lui aussi sa volonté de protection de ressources qui ne sont pas
seulement financières. Comme le soulignent le Professeur M. Capron et Madame
F. Quairel-Lanoizelée, « l'enjeu est d'importance, car il éloigne le reporting financier d'une approche court-termiste basée sur les valeurs de marché pour réintroduire
des facteurs d'évaluation environnementaux et sociaux ayant un impact sur la valeur
à long terme de l'entreprise »260.
En dépit de l'apparition de nouveaux capitaux, nous demeurons dans une
lecture financière puisqu'« il s'agit d'une intégration d'informations non financières
dans le financier »261. Le rapport intégré de l'IIRC se distingue donc de l'approche
revendiquée par le Professeur J. Richard par sa lecture exclusivement financière
malgré la prise en compte de nouveaux capitaux. Cet exemple a donc ceci d'intéressant qu'il témoigne de la nécessité de voir apparaître des capitaux conformes à
une conception forte de la soutenabilité.
2. Des capitaux en adéquation avec une conception forte de la soutenabilité
363. D'autres éléments apparaissent indispensables. Ils touchent à la quintessence de la théorie de la « triple ligne d'amortissement » qui transparaît sous la
plume de Monsieur A. Rambaud et du Professeur J. Richard : « in spite of the
assertions of the promoters of the TBL there is no equilibrium in the status of the
different lines and capitals. Only the financial line is provided with a system which
can guarantee a systematic conservation of its corresponding financial capital. The
two other lines are not fitted with such a mechanism. Why ? Simply because the aim
of traditional capitalism has never been to conserve the human and the natural capitals : it has on the contrary largely prospered on the basis of their destruction. Our
thesis here is that this situation will only change when the equivalent of the concept
of HCD [ Historical Cost Depreciation ] for natural and human capitals will be
rendered obligatory in the same way as it is today obligatory for the sake of the
conservation of the financial capital »262.
Nous comprenons que les auteurs doutent d'une conservation des capitaux
naturel et humain sous l'égide de la « triple bottom line ». Selon eux, cette théorie,
et l'organisation du système comptable qui en découle, ne contribuent qu'à la
préservation du capital financier. Dès lors, ils suggèrent de mettre les outils de
257. Ibid.
258. Ibid.
259. Ibid.
260. Ibid.
261. Ibid.
262. A. Rambaud et J. Richard, The « Triple Depreciation Line » instead of the "Triple Bottom
Line" : Towards a genuine integrated reporting, article précité, p. 14.

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