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Une rationalisation par la sélection des chances

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faible que la chance perdue n'était pas sérieuse, nul préjudice ne sera réparable de ce
chef335 ». Selon Mme  Fabre-Magnan, « les juges n'indemnisent, en outre, la perte
d'une chance qu'à la condition que la probabilité de voir se réaliser l'événement
favorable n'ait pas été trop faible336 ». Il en va de même encore de M. Gerbay selon
lequel il convient que « la probabilité que l'"événement heureux" survienne ne soit
pas négligeable337 ». M. Sargos se signale en ce qu'il est le seul auteur à estimer que
les chances peuvent être évaluées « entre 0,1 et  99,9338 ». Si l'on retrouve dans la
doctrine, ancienne comme contemporaine, la thèse selon laquelle les chances
n'étaient protégées qu'à condition qu'elles ne fussent pas dérisoires, la doctrine
contemporaine est bien plus partagée quant à la portée de ce critère.
515.  Divergences quant à la portée du critère quantitatif. L'exigence quantitative que la Cour de cassation placerait dans l'expression « chance sérieuse » reçoit
une interprétation propre à chaque auteur lorsqu'il s'agit de déterminer si le critère fonde une sélection plus restrictive encore des chances. Si le premier ensemble
d'auteurs précédemment cités voit derrière l'expression la simple prohibition de la
protection des chances faibles339, d'autres plaçaient plus haut les exigences de la
Cour de cassation. Une doctrine autorisée expliquait à propos de la perte de
chances pour des parents de bénéficier d'aliments de la part de leur enfant que
« Certes, ce dommage futur n'est pas absolument certain, ce brillant enfant aurait
pu mourir avant ses parents ou se montrer ingrat vis-à-vis d'eux ; mais ces éventualités restent l'exception340 ». C'est le cas de M.  Le Tourneau qui estime que
« La perte d'une chance ne constitue un préjudice indemnisable que si la chance
perdue est sérieuse, c'est-à-dire si la probabilité que l'événement heureux survienne était importante341 », de Mme Riassetto selon laquelle « il devait exister de
grandes probabilités pour que l'événement se soit réalisé si l'auteur n'avait pas
commis de faute342 » ou encore de M. Régis qui écrit que la perte de chances ne
constitue un préjudice indemnisable que si  la chance perdue était « importante343 ». De même, MM. Malaurie, Aynès et Stoffel-Munck expliquent que la
chance n'est réparable que si elle est sérieuse, « c'est-à-dire s'il est probable que
l'événement heureux aurait pu se réaliser344 »345. Cette thèse est étayée par le sens
335. Ph. Stoffel-Munck, JCP G 2010. 456.
336. M.  Fabre-Magnan, De l'obligation d'information dans les contrats, Essai d'une théorie,
LGDJ, 2014, n° 602.
337. N. Gerbay, « L'appréciation de la perte de chance de se pourvoir en cassation. À chaque
décision suffit sa peine... », note sous Cass. 1re civ., 6 oct. 2011, n° 10-24554, JCP G 2011. 1380.
338. P. Sargos, rapport sous Cass. 1re civ., 8 juill. 1997, Rocq et Meurice, JCP G 1997. II. 22921.
339. 
Selon M. Deshayes, l'exigence du caractère réel et sérieux « n'empêche guère que
l'indemnisation de la perte d'une chance purement hypothétique ou nulle (O. Deshayes, note sous
Cass. 2e civ., 10 juill. 2013, RDC, 2014, p. 610).
340. B. Starck, H. Roland, L. Boyer, Obligations, t. 1, Responsabilité délictuelle, op. cit., n° 109.
341. C.  Bloch, in Ph. Le Tourneau (dir.), Droit de la responsabilité et des contrats, Régimes
d'indemnisation, op. cit., n° 2123.81.
342. I. Riassetto, « Perte de chances pour un investisseur en FCPI  mal informé », note sous
Cass. Com., 14 février 2018, n° 16-21634, Bull. Joly Bourse, 01/03/2018, n° 2, p. 88, n° 13.
343. N.  Régis, «  Le préjudice économique des entreprises  », Bull. d'information - Communications,
1er mai 2013.
344. Ph., Malaurie, L. Aynès, et Ph., Stoffel-Munck, Droit des obligations, 10e éd., LGDJ, 2018.
M. Chartier liait le sérieux de la chance au fait qu'il était « vraisemblable » qu'elle se serait réalisé
(Y. Chartier, La réparation du préjudice, Dalloz, 1996).
345. V. également, quoique moins explicite, Y. Buffelan-Lanore, V. Larribau-Terneyre, Droit civil.
Les obligations, 16e éd., Sirey, 2018, n°  2355 : « la jurisprudence, à l'origine, exigeait que les chances
perdues soient réelles et sérieuses, solution impliquant de la part des juges une appréciation rigoureuse ».

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