Bibliothèque de droit privé - Tome 599 - Les théories objective et subjective du contrat - 1

BIBLIOTHÈQUE
DE DROIT
PRIVÉ
TOME 599

Dirigée par
Denis Mazeaud
Professeur
à l'Université Paris II
Panthéon-Assas

En droit des contrats, on distingue communément la volonté interne et
la volonté déclarée. Le droit américain ferait prévaloir la volonté manifestée
en adoptant une théorie objective du consentement, tandis que le droit
français s'inscrirait dans une théorie subjective du consentement, puisque
l'on s'intéresserait à la volonté interne plus qu'aux manifestations de volonté.
Mais,  à  regarder de plus près la jurisprudence, les solutions adoptées par les
juges français et américains semblent très similaires. La thèse essaye de montrer
qu'ils suivent tous deux intuitivement une théorie commune dont la dénomination
pourrait être « théorie de l'accord apparent des volontés ».
Les droits des contrats américain et français semblent pourtant bien
respectivement objectif et subjectif. Il faut, pour constater cette différence,
déplacer l'interrogation vers les règles relatives à la validité et à l'exécution du
contrat. D'un côté, le droit américain semble objectif en ce qu'il tend surtout à
protéger l'intérêt économique qui ressort du contrat. D'un autre côté, le droit
français apparaît subjectif dans la mesure où il vise principalement à protéger
le respect de la parole donnée. Deux théories différentes du contrat -  et non
plus du consentement  - peuvent alors être mises en évidence, qui s'articulent
chacune sur un fondement (téléologique, déontologique), incarné dans un
principe directeur (consideration, cause dont l'idée demeure bien sûr en droit
français au-delà de la disparition du mot) qui rayonne sur l'intégralité des autres
règles contractuelles. La thèse tente alors de percevoir les mouvements de fond
contemporains qui conduisent peut-être à un rapprochement de ces droits.

PAUL
GAIARDO

LES THÉORIES OBJECTIVE ET SUBJECTIVE DU CONTRAT

Directeur honoraire
Jacques Ghestin
Professeur émérite
de l'Université Paris 1
Panthéon-Sorbonne

Directeur honoraire
Jacques Ghestin
Professeur émérite
de l'Université Paris 1
Panthéon-Sorbonne

BIBLIOTHÈQUE
DE DROIT
PRIVÉ
TOME 599

Dirigée par
Denis Mazeaud
Professeur
à l'Université Paris II
Panthéon-Assas

LES THÉORIES OBJECTIVE
ET SUBJECTIVE DU CONTRAT
ÉTUDE CRITIQUE ET COMPARATIVE
(DROITS FRANÇAIS ET AMÉRICAIN)

Paul Gaiardo
Préface de
Muriel Fabre-Magnan

TOME
599
9 782275 073095

978-2-275-07309-5-couv.indd 1

ISBN 978-2-275-07309-5

www.lgdj-editions.fr

Prix de thèse André Isoré de la Chancellerie des Universités de Paris

Prix : 58 €

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Bibliothèque de droit privé - Tome 599 - Les théories objective et subjective du contrat

Table des matières de la publication Bibliothèque de droit privé - Tome 599 - Les théories objective et subjective du contrat

Bibliothèque de droit privé - Tome 599 - Les théories objective et subjective du contrat - 1
Bibliothèque de droit privé - Tome 599 - Les théories objective et subjective du contrat - 2
Bibliothèque de droit privé - Tome 599 - Les théories objective et subjective du contrat - 3
Bibliothèque de droit privé - Tome 599 - Les théories objective et subjective du contrat - 4
Bibliothèque de droit privé - Tome 599 - Les théories objective et subjective du contrat - 5
Bibliothèque de droit privé - Tome 599 - Les théories objective et subjective du contrat - 6
Bibliothèque de droit privé - Tome 599 - Les théories objective et subjective du contrat - 7
Bibliothèque de droit privé - Tome 599 - Les théories objective et subjective du contrat - 8
Bibliothèque de droit privé - Tome 599 - Les théories objective et subjective du contrat - 9
Bibliothèque de droit privé - Tome 599 - Les théories objective et subjective du contrat - 10
Bibliothèque de droit privé - Tome 599 - Les théories objective et subjective du contrat - 11
Bibliothèque de droit privé - Tome 599 - Les théories objective et subjective du contrat - 12
Bibliothèque de droit privé - Tome 599 - Les théories objective et subjective du contrat - 13
Bibliothèque de droit privé - Tome 599 - Les théories objective et subjective du contrat - 14
Bibliothèque de droit privé - Tome 599 - Les théories objective et subjective du contrat - 15
Bibliothèque de droit privé - Tome 599 - Les théories objective et subjective du contrat - 16
Bibliothèque de droit privé - Tome 599 - Les théories objective et subjective du contrat - 17
Bibliothèque de droit privé - Tome 599 - Les théories objective et subjective du contrat - 18
Bibliothèque de droit privé - Tome 599 - Les théories objective et subjective du contrat - 19
Bibliothèque de droit privé - Tome 599 - Les théories objective et subjective du contrat - 20
Bibliothèque de droit privé - Tome 599 - Les théories objective et subjective du contrat - 21
Bibliothèque de droit privé - Tome 599 - Les théories objective et subjective du contrat - 22
Bibliothèque de droit privé - Tome 599 - Les théories objective et subjective du contrat - 23
Bibliothèque de droit privé - Tome 599 - Les théories objective et subjective du contrat - 24
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