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Nouvelles technologies
et droit de la propriété intellectuelle
Tsukasa Aso
Professeur adjoint à l'Université de Kyushu

1. Le droit de la propriété intellectuelle est une loi visant à protéger
les nouvelles technologies. En particulier, il convient de noter le droit des
brevets. Mais c'est le droit d'auteur qui subit l'impact de l'avènement des
nouvelles technologies. Chaque fois qu'une nouvelle technologie apparaît,
le législateur et le tribunal ont du mal à s'y adapter. Pour le droit d'auteur,
c'est une époque compliquée1. Ce rapport traite des difficultés du droit
d'auteur à s'adapter à l'émergence de nouvelles technologies.
2. Pour cela, il faut examiner les adaptations à l'avènement des nouvelles
technologies par le législateur et le tribunal pour étendre le droit d'auteur
(I), puis pour limiter le droit d'auteur (II).

I - L'ADAPTATION POUR ÉTENDRE
LE DROIT D'AUTEUR
3. Dans le système de droit d'auteur au Japon, les droits patrimoniaux
sont énumérés (art. 21-28) et il y a une liste d'exceptions (art. 30-47-7)
contrairement au droit d'auteur dans les pays du copyright qui consacrent
une clause de fair use (usage loyal).
D'autre part, la numérisation et la diffusion de l'Internet ont provoqué
un autre problème dans le droit d'auteur. Elles conduisent à un changement qualitatif dans les restrictions sur l'utilisation, et à la diversification
du propriétaire du droit d'auteur.

1. N. Nakayama, Le droit d'auteur, Yuhikaku, 2e éd., 2014, p. iii (en japonais).



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