Bibliothèque de finances publiques et fiscalité - Tome 70 - Politiques fiscales et douanières en matière d'investissements étrangers en Afrique francophone - 1

BIBLIOTHÈQUE
FINANCES PUBLIQUES
ET FISCALITÉ
TOME 70

Dirigée par
Michel Bouvier
Professeur
des universités

Dès le début des années 1980, les États francophones d'Afrique,
producteurs de matières premières, ont largement ouvert leur secteur
extractif aux investissements étrangers. Cette ouverture a adopté plusieurs
stratégies parmi lesquelles la fiscalité et les douanes ont occupé une place de
choix. L'ouvrage porte principalement sur ces dernières.
En effet, l'enjeu de ces États a toujours été la conciliation de l'attractivité
du secteur et sa rentabilité. Dans un premier temps, la réflexion de l'auteur
a été centrée sur les stratégies de mise en place des dispositifs fiscaux et
douaniers de faveur et, dans un deuxième temps, sur la bonne gouvernance
de ces dispositifs.
Il ressort de l'ouvrage que si les stratégies fiscales et douanières ont réussi
à attirer des investissements étrangers, la question de leur rentabilité est
encore mitigée, ce pour de nombreuses raisons qui sont analysées. C'est à ce
niveau que des propositions d'amélioration sont faites par l'auteur. Il apparaît
également que les conditions de la bonne gouvernance des dispositifs fiscaux
et douaniers mis en place ne sont pas suffisamment réunies par les États
francophones d'Afrique, d'où la nécessité de réunir ces dernières tout en
améliorant les techniques de prévention et de résolution des litiges.
Mamoudou Barry (1988-2019), docteur en droit de l'Université de Rouen
Normandie.

MAMOUDOU
BARRY

POLITIQUES FISCALES ET DOUANIÈRES
EN MATIÈRE D'INVESTISSEMENTS ÉTRANGERS EN AFRIQUE FRANCOPHONE

Fondée par
Louis Trotabas
Doyen honoraire de
la Faculté de droit et
des sciences économiques
de Nice

Fondée par
Louis Trotabas
Doyen honoraire de
la Faculté de droit et
des sciences économiques
de Nice

BIBLIOTHÈQUE
FINANCES PUBLIQUES
ET FISCALITÉ
TOME 70

Dirigée par
Michel Bouvier
Professeur
des universités

POLITIQUES FISCALES
ET DOUANIÈRES EN MATIÈRE
D'INVESTISSEMENTS ÉTRANGERS
EN AFRIQUE FRANCOPHONE
LE CAS DU SECTEUR DES
RESSOURCES NATURELLES EXTRACTIVES

Mamoudou Barry
Préface de Carine Brière
Prix de thèse honorifique de l'École doctorale Droit-Normandie

TOME
70
9 782275 074993

978-2-275-07499-3-couv.indd 1

ISBN 978-2-275-07499-3

www.lgdj-editions.fr

Ouvrage publié avec le soutien de l'École doctorale Droit-Normandie (ED 98),
de la Faculté de droit de Rouen, de l'AFDD,
du CUREJ et de la ComUE Normandie Université

Prix : 57 €

03/02/2020 14:55:01



Bibliothèque de finances publiques et fiscalité - Tome 70 - Politiques fiscales et douanières en matière d'investissements étrangers en Afrique francophone

Table des matières de la publication Bibliothèque de finances publiques et fiscalité - Tome 70 - Politiques fiscales et douanières en matière d'investissements étrangers en Afrique francophone

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