Bibliothèque de droit privé - Tome 606 - Le fait de la création en droit d'auteur français - 1

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BIBLIOTHÈQUE
DE DROIT
PRIVÉ
TOME 606

Dirigée par
Guillaume Wicker
Professeur
à l'Université
de Bordeaux

L'article L. 111-2 du Code de la propriété intellectuelle répute le « fait de la
création » par le « fait de la réalisation » de la « conception de l'auteur ». L'« œuvre
de l'esprit » qui en résulte est l'objet de la propriété incorporelle de l'auteur.
Cette thèse propose un prisme de lecture à l'acception juridique de la création :
le réalisme philosophique. Ce prisme fournit une analyse causaliste à l'« œuvre
de l'esprit », une approche de l'acte créatif et une amorce de réflexion sur l'esprit.
La lecture proposée tente d'offrir des pistes de réflexions à certains débats
de la matière comme le rôle de l'originalité, les notions d'œuvre, de forme
et d'idée, la théorie de l'unité de l'art ou encore le rôle de l'agent de la réalisation. Le prisme adopté est aussi l'occasion d'approfondir des questions telles
que l'importance du moyen technique, la question des « cumuls de protections », ou encore l'identification des fondements théoriques et philosophiques
du droit d'auteur.
La lecture réaliste développée dans cette thèse est une proposition dont
les conclusions touchent à quelques enjeux actuels allant de la motivation
judiciaire de la qualification d'« œuvre de l'esprit » à certaines des questions
posées par l'« intelligence artificielle ».

ALEXANDRE
PORTRON

LE FAIT DE LA CRÉATION EN DROIT D'AUTEUR FRANÇAIS

Directeur honoraire
Jacques Ghestin
Professeur émérite
de l'Université de Paris 1
Panthéon-Sorbonne

Directeur honoraire
Jacques Ghestin
Professeur émérite
de l'Université de Paris 1
Panthéon-Sorbonne

BIBLIOTHÈQUE
DE DROIT
PRIVÉ
TOME 606

LE FAIT DE LA CRÉATION
EN DROIT D'AUTEUR FRANÇAIS
ÉTUDE DE L'ARTICLE L. 111-2
DU CODE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Alexandre Portron
Préface de
Philippe Gaudrat

TOME
606
9 782275 088259

Cyan Magenta Yellow Black

ISBN 978-2-275-08825-9

www.lgdj-editions.fr

Prix : 57 €

Dirigée par
Guillaume Wicker
Professeur
à l'Université
de Bordeaux



Bibliothèque de droit privé - Tome 606 - Le fait de la création en droit d'auteur français

Table des matières de la publication Bibliothèque de droit privé - Tome 606 - Le fait de la création en droit d'auteur français

Bibliothèque de droit privé - Tome 606 - Le fait de la création en droit d'auteur français - 1
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