Bibliothèque de droit privé - Tome 606 - Le fait de la création en droit d'auteur français - 297

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LA DIMENSION MéTAPHYSIQUE DE LA RéALISATION

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B. LE RÔLE DE L'INTENTION
DANS LE FAIT DE LA CRéATION
407. Retour aux doctrines des Anciens - Le professeur Pollaud-Dulian se
demande, avec le reste de la doctrine, si « le processus de création et donc l'œuvre
qui en résulte peuvent [...] être détachés de toute intention créatrice, c'est-à-dire
résulter d'actions ne tendant, ni à créer une forme, ni à communiquer ne serait-ce
quelque-chose d'incohérent »92. La philosophie de l'action fournit quelques éléments de réponse : « Donald Davidson, dans un exposé où il devait expliquer ce que
la philosophie a de significatif à dire sur l'action, fait à ce propos une observation
remarquable. Presque tous les philosophes, écrit-il, ont proposé des réflexions sur
l'action humaine, mais ils ont eu tendance à le faire, à deux exceptions près, dans le
cadre d'une philosophie morale. La première exception est celle d'Aristote car ses
analyses de l'acte volontaire et de l'acte délibéré sont faites d'un point de vue descriptif. La seconde exception est celle d'Anscombe, dont le livre - d'ailleurs profondément nourri de vues aristotéliciennes et thomistes - marque la renaissance d'une
philosophie de l'action au xxe siècle »93. Certes, on peut noter que la philosophie
aristotélicienne de l'action est principalement exprimée dans l'Éthique à
Nicomaque (un traité de morale) mais ce n'est pas parce qu'Aristote tire des
conclusions morales de sa modélisation de l'action que celle-ci ne serait pas descriptive94. C'est alors qu'au xxe siècle, partant du constat d'un grand contraste
entre l'éthique aristotélicienne et la « philosophie morale moderne » (héritière de la
« conception légaliste »95 de l'éthique chrétienne) Anscombe propose l'abandon
(au moins temporaire) de la seconde. Elle pointe les égarements de philosophes
modernes tels que Hume, Kant, ou Bentham. Elle en déduit que la philosophie
contemporaine ne peut s'adonner à la philosophie morale tant qu'elle n'aura pas
fourni une solide philosophie de la psychologie96. Elle propose, en remplacement,
une philosophie de l'action intentionnelle. L'approche semble tout à fait correspondre à l'esprit du législateur, pour lequel, selon le professeur Gaudrat, « il n'y
a d'empreinte qualifiante qu'à condition qu'elle résulte d'un acte d'expression intentionnel »97. On observera ainsi à ce sujet que « la notion d'empreinte est neutre.
[Qu'] elle n'implique pas d'intention » et que par conséquent, c'est en toute logique
que le droit d'auteur saisit « [...] l'empreinte comme résultat d'un acte d'expression dans un produit »98. Certes, la règle exclut des objets connexes à ceux saisis par
la loi (le logiciel, les œuvres d'art conceptuelles, etc.) mais la cohérence et la pertinence du régime ne semblent pouvoir être garanties à un autre prix (voir supra
n° 91 et s.).
408. Modalités de la connaissance de l'action par l'agent - On remarquera
tout d'abord, qu'« en matière pratique, il est un fait notable : quand j'accomplis une
action, je sais que je l'accomplis et je sais ce que j'accomplis. Or cette connaissance
est manifestement de nature particulière. En effet, je n'ai pas besoin de m'observer
pour savoir ce que je suis en train de faire. [...] Le savoir que nous avons de nos
92. F. Pollaud-Dulian, Le droit d'auteur, op. cit., p. 124, n° 131.
93. G.E.M. Anscombe, L'Intention, Paris, France, Gallimard, 2002, p. 7.
94. Voir sur ce point (et concernant le De anima d'Aristote) : Ibid., p. 117-118.
95. « law conception of ethics », G.E.M. Anscombe, « Modern Moral Philosophy », Philosophy,
1958, vol. XXXIII, n° 124, p. 5.
96. « sound philosophy of psychology », Ibid., p. 4.
97. P. Gaudrat, « Propriété littéraire et artistique (1° Propriété des créateurs) », op. cit., n° 127.
98. Ibid., n° 128.

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