Bibliothèque de droit privé - Tome 607 - La plus-value - 1

BIBLIOTHÈQUE
DE DROIT
PRIVÉ
TOME 607

Dirigée par
Guillaume Wicker
Professeur
à l'Université
de Bordeaux

Accroissement de la valeur d'un bien, la plus-value est une notion dominante en économie et en comptabilité qui intéresse à maints égards la science
juridique. Le phénomène qu'elle recouvre est riche d'incidences juridiques
car, en tant que richesse nouvelle, la plus-value fait l'objet de convoitises et
donc de conflits lesquels sont d'autant plus aigus qu'elle a une origine multiple (travail, conjoncture, investissements, etc.). La présente thèse se propose
de résoudre ces conflits.

BENOÎT
CHAFFOIS

LA PLUS-VALUE

Directeur honoraire
Jacques Ghestin
Professeur émérite
de l'Université Paris 1
Panthéon-Sorbonne

Directeur honoraire
Jacques Ghestin
Professeur émérite
de l'Université Paris 1
Panthéon-Sorbonne

BIBLIOTHÈQUE
DE DROIT
PRIVÉ
TOME 607

Dirigée par
Guillaume Wicker
Professeur
à l'Université
de Bordeaux

LA PLUS-VALUE
ÉTUDE JURIDIQUE

L'étude répond à cette problématique en menant d'abord une analyse de
la présence de la plus-value, ce qui amène à définir son existence, sa « place »
par rapport au bien et les conditions relatives à sa naissance.
La nature tout à la fois abstraite et précaire de la plus-value a été mise
en exergue pour décrypter son rapport aux biens qui en sont les réceptacles.
La production d'une plus-value a également été examinée en procédant à une
analyse complète des facteurs qui la produisent.
Sur cette base, l'ouvrage propose ensuite de déterminer les modalités
de maîtrise de la plus-value. À qui appartient-elle directement par principe,
selon quels critères ?
La dépendance de la plus-value envers son réceptacle, à savoir le bien,
implique de l'appréhender principalement par la médiation de ce réceptacle.
Cette forme de maîtrise de la plus-value n'est pas sans générer des d
- ifficultés
puisqu'elle nécessite d'appréhender le bien. Sans autre examen, on comprend que cette solution est susceptible d'enrichir le propriétaire dont le bien
-bénéficie d'une plus-value générée par la force de travail d'un tiers. Un renouvellement du traitement des plus-values générées par la force de travail s'est
donc avéré nécessaire.
Dans un premier mouvement, les dispositions sur la spécification ont été
analysées pour que le réceptacle de la plus-value soit exceptionnellement
-attribué à son auteur.
Dans un second mouvement, une étude de la monnaie a permis de révéler la permanence de la plus-value dans l'argent lorsque le bien bénéficiant
de la plus-value est cédé. À partir de ce constat, la création d'une indemnité
de plus-value au profit de son auteur a été envisagée.

Benoît Chaffois
Préface de
Thierry Revet

L'ouvrage analyse essentiellement la plus-value en droit civil, mais ses
aspects fiscaux ont aussi été abordés.

Prix de thèse de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
TOME
607

9 7 8 2 2 7 5 088266

978-2-275-08826-6-couv.indd 1

ISBN 978-2-275-08826-6

www.lgdj-editions.fr

Prix : 57 €

26/11/2020 13:43:27



Bibliothèque de droit privé - Tome 607 - La plus-value

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