Bibliothèque d'histoire du droit et droit romain - Tome 39 - Les recueils de jurisprudence, miroirs de la pensée juridique française (1789-1914) - 376

362 les recueils de jurisprudence, miroirs de la pensÉe juridiQue FranÇaise (1789-1914)
illustrant les matières classiques du droit civil par l'étude de décisions choisies de
la Cour de cassation. Durant la Belle Époque, les notes de Capitant au recueil
Dalloz porteront essentiellement sur des problèmes de droit civil. Capitant a également
écrit à la Revue Trimestrielle de droit civil, aux Annales de l'Université de
Grenoble, à la Revue générale des assurances terrestres ou encore à la Revue critique
de législation et de jurisprudence qu'il codirigera avec Ripert à partir de 1924.
cHaRLes cézaR-bRu
Cézar-Bru (1865-1948)129
Spécialiste de la procédure et des voies d'exécutions, le professeur Charles
signera trente notes d'arrêts au recueil Dalloz, entre
1896 et 1911. Avocat, il soutient sa thèse de droit en 1890 (La division des meubles
et immeubles, en droit romain ; La loi du 9 février 1889, en droit français) et se
retrouve chargé de cours à la Faculté de droit d'Aix. En 1895, repassant l'agrégation
pour la seconde fois, il termine premier du concours et demeure affecté à
Aix où il enseigne le droit civil et l'histoire du droit. Titularisé sur la chaire de
droit civil en 1898, il est transféré à la Faculté de droit de Toulouse en 1908 où il
occupera finalement la chaire de droit civil en 1914. Impliqué dans les instances
universitaires, membre fondateur de l'Office des pupilles de la Nation, Cézar-Bru
exerça diverses activités politiques locales comme radical indépendant. Ses plus
grands travaux portent sur la procédure : auteur d'un Traité de la procédure des
voies d'exécution (1899, 3e
éd. 1927), Cézar-Bru sera également le continuateur
jusqu'en 1933 du Traité théorique et pratique de procédure civile et commerciale de
Garsonnet, ainsi que de son Précis de procédure civile (dernière édition en 1929).
Cézar-Bru poursuivra également l'ouvrage de son collègue Mérignhac sur la Juridiction
du président du tribunal : référés et ordonnances sur requête. Le professeur
Toulousain a beaucoup œuvré au sein des collections de jurisprudence : directeur
de la publication des suppléments au Répertoire général alphabétique du droit français
de la maison Sirey durant l'entre-deux-guerres, il tiendra également une chronique
sur les lois nouvelles au recueil Dalloz. C'est toutefois comme annotateur
qu'il commence sa collaboration à la Jurisprudence générale, la plupart de ses
commentaires d'arrêt portant sur des questions de droit civil et de procédure.
Plusieurs de ses notes (notamment en 1897 et en 1901) seront consacrées à la délicate
question de la saisie-arrêt des salaires.
jean-maRceL cHateL
Fils du professeur de droit civil Albert-Etienne-Auguste Chatel, JeanMarcel
Chatel (1882-1916) décédera tragiquement à Verdun alors qu'il n'était
titularisé que depuis deux ans à la Faculté de droit de Rennes. C'est dans ce
même établissement qu'il soutient sa thèse de droit (Du nantissement des obligations
non placées, A. Rousseau, Paris, 1907) et de sciences politiques et économiques
(La question des règlements d'ateliers, critique du projet de loi déposé
devant la Chambre des Députés par le Gouvernement le 2 juillet 1906, A. Rousseau,
Paris, 1908). Chargé d'un cours de droit commercial en 1908, Jean-Marcel Chatel
est reçu au concours d'agrégation ; il est alors attaché à la Faculté de droit de
Rennes où il enseigne le droit commercial et le droit maritime, et où il sera nommé
129. Sur Cézar-Bru, v. notamment Jacques Poumarède, « Cézar-Bru, Charles-Joseph »,
Dictionnaire historique des juristes..., op. cit., pp. 172-173.

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