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Conclusion
En l'état actuel des réflexions que nous avons échangées à l'occasion de cette
rencontre interdisciplinaire, il serait difficile de conclure. Mais des voies inattendues ont été entrouvertes : elles nous ont paru très prometteuses. Nous en verrons
quelques-unes.
Examinons d'abord la genèse de cette réflexion.
Juristes à l'initiative de ce projet, nous sommes parties de l'observation que
le statut de sujet de droit était affecté à des entités de plus en plus variées et cela,
quelles que soient les cultures juridiques : réservé à l'être humain, car le droit
moderne a toujours été anthropocentré, ce statut a ensuite été étendu à des entités
comme les personnes morales, puis au monde vivant (les animaux) au monde
végétal (les arbres) voire minéral (le paysage) et, depuis la nouvelle robotique et
l'intelligence artificielle, la question s'est posée de l'étendre à des artefacts (des
robots) qui interagissent avec nous dans toutes nos activités.
Le débat sur l'octroi de ce statut avait d'abord été moral ou éthique : pourquoi
traiterions-nous ces entités qui partagent à la fois notre évolution de Sapiens et
qui sont entrées de plus en plus dans notre vie et notre environnement, comme
des non-sujets ou des biens ou pire des esclaves ?
Le besoin de les inclure dans la catégorie de « sujet de droit » présentait
quelques avantages : notamment pour les protéger ou leur attribuer des droits.
Ce débat s'est d'abord appuyé sur de nouvelles découvertes scientifiques
dans le domaine de la biologie animale. Puis il s'est étendu aux végétaux, aux
fleuves. Comment en est-on arrivé là ? Certains éco-philosophes ont même théorisé depuis quelques années une relativité de la séparation des espèces voire du
vivant et du non vivant. Il n'y aurait alors aucune opposition : « Tout vivant est
non seulement en continuité avec le non vivant mais il en est le prolongement, la
métamorphose, l'expression la plus extrême 1 ».
Pour les anthropologues, comme Philippe Descola, il pourrait s'agir d'un
nouvel animisme. Mais faudrait-il aller jusqu'à assimiler des entités comme les
robots à des sujets de droit ?
L'angle que nous avons proposé a été alors celui de l'intériorité et de la complexité.
Le droit positif et la doctrine juridique mobilisent de plus en plus le registre
scientifique pour hisser certaines entités non-humaines au rang de sujet de droit.
Nous avons tenu à faire appel à des disciplines aussi éloignées que la biologie,
1.

Emanuele COCCIA, Métamorphose, bibliothèque Rivage, Paris, 2020, p. 16.

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DROIT ET SOCIÉTÉ, VOL. 60, 2020



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