Droit et Société - Volume 60 - Humain Non-Humain - 95

Chapitre 8
L'intériorité comme question
Contribution à une théorie du sujet de droit
non-humain
Géraldine Aïdan
Juriste, Chargée de recherche CNRS-CERSA
L'intérêt accru du droit positif et de la doctrine pour le non-humain marque
une nouvelle étape de la place que prend l'intériorité sur la scène juridique 1.
Telle est la thèse que je tâcherai de démontrer.
La recherche exposée ici 2 part du constat de la montée en puissance de l'argument « intérieur » dans le droit positif et les discours sur le droit pour justifier
l'entrée d'entités non-humaines dans la catégorie de sujet de droit. En effet, « les
capacités de souffrance, de raisonnement, d'abstraction... du chimpanzé 3 », la
« qualité d'être vivant doué de sensibilité 4 », le « bien être de la rivière Whanganui 5 », dans le droit positif, mais aussi une « certaine forme d'intelligence, une
capacité à ressentir des émotions, une faculté de mémorisation 6 » et neurobiologique des plantes 7 ou encore les capacités du robot à apprendre, à observer, à
raisonner 8 à décider « en ses algorithmes et conscience 9 » et à se « comporter
1.
2.
3.
4.
5.
6.
7.
8.
9.

Pour une présentation de notre thèse générale sur cette prise en compte grandissante de
l'intériorité dans le droit : voir G. AÏDAN, L'invention du sujet psychique en droit, op. cit.
L'hypothèse de recherche présentée ici est l'hypothèse générale proposée aux intervenants du
colloque dont est issu cet ouvrage.
Décision d'un tribunal de Mendoza du 3 nov. 2016 (n° XPTE.NRO.P-72.254/15, Presentacion
efectuada por AFADA respecto del chimancé Cecilia sugeto no humano).
L'article 515-14 du Code civil, article L. 214-1 du Code rural et de la pêche maritime.
Loi Te Awa Tupua, adoptée le 14 mars 2017 par le Parlement de la Nouvelle-Zélande. Voir
Pierre BRUNET, « Les droits de la nature et la personnalité juridique des entités naturelles en
Nouvelle-Zélande : un commun qui s'ignore ? », op. cit.
Stefano MANCUSO et Alessandra VIOLA, L'intelligence des plantes, Albin Michel, Paris, 2018,
236 p.
Voir les travaux de Bruno MOULIA, notamment Bruno MOULIA (Ed), « Plant Biomechanics and
Mechanobiology », dans Journal of Experimental Botany, vol. 64, Issue 15, December 2013,
p. 4617-4633.
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DROIT ET SOCIÉTÉ, VOL. 60, 2020



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