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Droit du Vietnam
À la fin du XIV siècle, la dynastie des Tran a dépéri, des soulèe
vements
de paysans ont éclaté en tous lieux du pays. Dans ces
circonstances, Ho Quy Ly - un noble de la dynastie des Tran -
a forcé le roi à abdiquer. Ho Quy Ly est alors monté sur le
trône, fondant la dynastie des Ho, et le nom du pays est devenu
Dai Ngu, dont la capitale était Tay Do. La dynastie chinoise des
Minh a ensuite envahi le pays une nouvelle fois et Ho Quy Ly a
été arrêté et escorté en Chine.
Durant cette période, l'organisation étatique a été renforcée,
l'élaboration de la loi également faisait des progrès appréciables.
Les deux sources du droit étaient les textes juridiques et les coutumes.
Les coutumes ont été utilisées dans la vie politique,
comme la succession au trône et étaient aussi applicables dans
la vie civile, comme la propriété foncière, les travaux
champêtres... Les textes juridiques étaient les principales sources
utilisées. Ils ont joué un rôle plus important que celui des coutumes.
Les textes juridiques ont existé sous différentes formes, telles
que les codes, les lois, les ordres...
Àl'égard des codes, la dynastie des Ly a édicté en 1042 le code
Hình thư - le premier code écrit du pays. Ce code a été élaboré
grâce à une base législative héritée de la période précédente, ainsi
que sur le fondement des situations sociales contemporaines.
Même si on n'a pu connaître le contenu de ce code qui ne nous
est pas parvenu, ce texte a été le moyen de régler les différents
domaines de la vie sociale tels que le domaine pénal, administratif
et civil, le mariage et la famille. L'étude de ce code était l'une
des trois matières obligatoires pour l'examen de sélection des
mandarins de l'État. Sous la dynastie des Tran, de nombreux
codes et lois ont été promulgués. Cette promulgation était à l'origine
des progrès de l'élaboration de la loi à partir des Ly. Parmi
les principaux codes, Quốc triều thông chế, promulgué en 1230,
comprenait 20 livres. Ce code était un recueil de toutes les règles
juridiques de la dynastie précédente. Quốc triềuthường lễ a également
été promulgué en 1230 et comprenait 10 livres. Il s'agissait
des règles sur les cérémonies de la cour contemporaine.
Hoàng triềungọc điệp a été promulgué en 1267, Công văn cách
thức, en 1298, Hoàng triều đại điển, en 1341 et le code pénal a été
modifié plusieurs fois par les différents rois des Tran. Le nombre
de codes et de lois dans la dynastie des Tran a marqué une
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