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Connaître la dette publique
titres8
. Pour cela, Cambon proposa de retirer et annuler les anciens
titres de créance pour n'en former qu'un seul : « toute la dette
publique non viagère reposera sur un titre unique, on verra disparaître
de suite tous les parchemins et paperasses de l'Ancien Régime :
toute la science des financiers pour connaître la dette publique,
consistera dans une addition du grand livre »9
.L'objectif était de
rationaliser la dette publique non viagère, véritable dédale de titres
plus ou moins anciens et de conditions toutes différentes, en la réunissant
et en l'unifiant dans le Grand livre. Un décret d'août 1793
organisa donc la remise obligatoire de ces anciens titres de créance
à la trésorerie nationale, leur destruction et, en contrepartie, l'inscription
des montants correspondants au Grand livre de la dette
publique. Avec la création de ce registre, l'État s'est ainsi doté d'un
système de « comptabilité plus facile et plus rapide » lui procurant la
« facilité (...) de bien connaître tout son passif »10
.
Malgré certains soubresauts, la maîtrise de la connaissance de
la dette de l'État s'est ensuite perfectionnée, au cours des XIX et
e siècles, pour aboutir au suivi actuel, permanent et précis. Chaque
e
XX
mois, le ministère des Finances et l'Agence France Trésor publient
le montant et la composition de la dette de l'État, leur évolution,
ainsi que les principales informations relatives aux adjudications.
L'INSEE dresse tous les trimestres un bilan de la dette des administrations
publiques, éléments complétés par une présentation des
ratios de finances publiques rapportés au produit intérieur brut
(déficit public, dette brute et dette nette...). D'autres informations
proviennent notamment d'initiatives privées, comme ce « compteur
[en ligne] de la dette publique » prétendant en égrener les variations
quotidiennes, parfois mis en avant par les gouvernants.
3. De l'information sur la dette à la connaissance de la dette
publique
Une information chiffrée et globalement fiable concernant la
dette publique est ainsi aisément accessible. Elle pourrait même
sembler envahissante parfois, du fait de l'importance donnée aux
enjeux structurels des finances publiques dans le débat public.
8. V. X. Cabannes, « Le Grand livre de la dette publique. Étude préliminaire », in J.-F. Boudet
et C. Lequesne Roth (dir.), Les administrations publiques à l'épreuve de leur dette, Mare &
Martin, 2019, p. 27.
9. Rapport servant d'instruction sur la dette publique, 14 août 1793, « signé par Cambon fils
aîné, Chabot, Delaunay (d'Angers), Ramel, Mallarmé » (Caen, de l'imprimerie Nationale, chez
G. Le Roy, 1793), p. 72.
10. M. Marion, Histoire financière de la France depuis 1715, t. 3, Rousseau, 1921, p. 78.
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