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De l'atomisation de l'audience à sa disparition

acceptables à son procès d'assises, fût-ce au travers
d'un écran.
Le soir de la parution de l'ordonnance au Journal
officiel, le président de la cour d'assises spéciale
Régis de Jorna adresse ce message aux avocats :
« Lundi 16 novembre, j'ai porté à la connaissance
des parties que le procès était suspendu jusqu'au
vendredi 20 novembre inclus dans l'attente de nouveaux éléments médicaux concernant l'accusé Ali
Riza Polat. Ce jour, ce dernier a été examiné en exécution d'une ordonnance d'expertise en date du
17 novembre 2020. Il résulte des conclusions de ce
rapport que l'état de santé de l'intéressé n'est, à ce
jour, pas compatible avec une comparution physique à l'audience mais que sa participation par
visioconférence est toutefois possible. Dans ces
conditions, j'envisage de faire application de l'article 2 de l'ordonnance nº 2020-1401 du 18 novembre 2020 portant adaptation des règles applicables
aux juridictions de l'ordre judiciaire statuant en
matière pénale, autorisant le recours " à un moyen
de télécommunication audiovisuelle devant l'ensemble des juridictions pénales (...) sans qu'il soit
nécessaire de recueillir l'accord des parties " , étant
précisé que l'instruction à l'audience mentionnée à
l'article 346 du Code de procédure pénale est terminée. Cette modalité de comparution ne concerne
que le seul accusé Ali Riza Polat. En conséquence,
les audiences reprendront lundi 23 novembre
à 9 h 30 ».
Durant tout le week-end, l'agitation des avocats
est à son comble. Plusieurs tribunes paraissent dans
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