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Le contrat
les sanctions ou remèdes à l'inexécution contractuelle. Le droit
chilien reconnaît les sanctions traditionnelles à l'inexécution
conférant au débiteur la faculté d'exiger l'exécution, droit qui
désormais n'est pas seulement dénommé exécution en nature,
mais aussi prétention d'exécution spécifique dans le but de retirer
à cette sanction l'empreinte procédurale qui ne lui correspond
pas dans sa compréhension substantive. De plus, le créancier
peut réclamer la résolution du contrat. Il peut aussi réclamer
des dommages et intérêts, cette indemnisation pouvant accompagner
aussi bien l'exécution forcée que la résolution du contrat.
L'exécution en nature a longtemps été considérée comme la
sanction primaire à laquelle devait avoir recours le créancier au
détriment des autres sanctions, à moins que l'exécution ne soit
devenue matériellement ou juridiquement impossible. Actuellement,
cependant, cette idée a été abandonnée, et toutes les sanctions
peuvent être demandées par le créancier à condition que les
conditions requises soient satisfaites. Il est évident qu'en cas
d'exécution forcée, il suffira de l'inexécution, quelle qu'en soit
l'intensité, le créancier ayant le droit d'exiger exactement ce qui
a été accordé. Le débat relatif à cette sanction a dévié vers la
question de savoir s'il est nécessaire ou non de considérer une
limite économique pour la réclamer. En d'autres termes, si le
débiteur peut réclamer que la sanction soit l'indemnisation des
dommages et intérêts au lieu de l'exécution forcée lorsque celleci
lui impose un préjudice économique exorbitant, cela permet,
au créancier, de son côté, d'obtenir l'intérêt espéré du contrat
par la voie de cette sanction réparatrice. En l'absence de disposition
légale relative à cet obstacle à l'exécution forcée, il a été
nécessaire de recourir, comme cela est habituel, à la bonne foi,
sans qu'il n'y ait eu encore de décision de jurisprudence sur
cette question.
La résolution du contrat peut être judiciaire, conventionnelle
ou extrajudiciaire par notification. La résolution judiciaire est
prévue par l'article 1489 du Code civil. Cette règle, applicable
aux contrats bilatéraux indique qu'en cas d'inexécution l'autre
partie peut réclamer son exécution ou la résolution, et le versement
de dommages et intérêts.
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