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Droit du Chili
détermination de l'influence de la faute de la victime dans le
dommage (art. 2330) ; et la prescription de l'action (art. 2332).
Les dispositions de ce titre sont restées inchangées depuis leur
rédaction par Andrés Bello, malgré le fait que la jurisprudence
les ait adaptées au fur et à mesure des transformations sociales.
En effet, dans le droit chilien, ainsi que dans d'autres droits
comparés, l'impact de l'évolution sociale dans la responsabilité
civile (l'introduction des machines dans l'industrie et le transport,
la massification de l'économie, la sophistication des professions,
etc.) est dû essentiellement au travail de la jurisprudence, car le
législateur n'a créé de règles ou de régimes spéciaux de responsabilité
civile (fragmentaires et incomplets) qu'au cours des trente
dernières années (en matière d'accidents aériens, environnement,
concurrence déloyale, responsabilité nucléaire, notamment).
Le droit chilien est structuré selon une règle générale et large
de responsabilité pour faute et une appréciation assez libre du
lien de causalité et du dommage. Tendance qui, au moins, s'est
avérée appropriée pour faire face aux nouvelles situations dommageables.
La
faute intentionnelle - ou dol - exige la preuve de l'intention
de l'agent ; pour cette raison elle est appréciée concrètement et
produit une série de conséquences particulières : elle ne peut
faire l'objet de clauses d'exemption de responsabilité (art. 1465) ;
elle ne constitue pas un risque assurable ; elle provoque l'extension
des dommages réparables (art. 1558), etc. De son côté, la
négligence consiste essentiellement en ce que le comportement
de l'agent s'écarte de celui déterminé par un standard de
conduite. Ce standard de conduite est défini en droit chilien
contemporain par le modèle abstrait de l'homme diligent, du
« bon père de famille ». Le comportement effectif est comparé à
celui qui aurait pu être attendu de la part d'un homme diligent
placé dans les mêmes circonstances externes et ayant des qualifications
similaires (appréciation in abstracto). Pour cette raison,
les seuls éléments subjectifs du jugement de culpabilité correspondent
à l'imputabilité (qui est absente chez les mineurs de
sept ans et chez les déments, conformément à l'article 2319) et
au caractère volontaire de l'action (qui est absent lorsque l'agent
n'a pas pu maîtriser son comportement).
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