Revue Droit & Littérature N°5-2021 - 135

Le thème
et destiné à redevenir ainsi un simple prénom si la filiation de l'enfant est ultérieurement établie.
La jurisprudence veille à ce que l'officier de l'état civil n'abuse pas de ses pouvoirs en attribuant
à l'enfant un nom ridicule. N'est-ce pas une belle illustration de ce que le nom est une émanation
de la personne elle-même, et, pour le droit, de son universalité ?
Évidemment, cette règle sur l'attribution des noms n'a pas sa place dans le domaine littéraire :
pour l'écrivain la liberté de choix du nom de ses personnages est la règle, sous réserve
du respect des droits des tiers. On ne peut s'empêcher, en pensant à cette liberté, de penser aux
« sans noms » de Zola. Ce dernier avait été contraint de modifier le nom de l'un des personnages
de son roman Pot-Bouille : M. Duverdy, avocat à la Cour et rédacteur en chef de La Gazette des
Tribunaux, l'avait attaqué en justice - et avait gagné - parce qu'il portait le même nom qu'un
des personnages de Pot-Bouille ; après condamnation du tribunal, le personnage était devenu
« Duveyrier ». À la suite de cette condamnation, Zola avait suggéré ironiquement la création
d'une censure préalable des noms et affirma son intention d'appeler désormais ses héros les « sans
noms » : « L'illusion y perdra certainement un peu ; mais, comme l'a énergiquement jugé le tribunal,
périsse la littérature, pourvu que la propriété sacrée du nom patronymique soit respectée ! ».
Une personne peut en effet s'opposer à l'emploi de son nom dans une œuvre littéraire. La protection
est alors assurée, mais aujourd'hui de manière restrictive. La jurisprudence exige la démonstration
de la faute de l'auteur de l'œuvre. Il s'agit alors d'une simple application des principes de
responsabilité civile (C. civ., art. 1240). Les tribunaux subordonnent l'action à la double condition
que l'emploi du nom comporte un risque de confusion entre le titulaire du nom et le héros de l'ouvrage
et qu'un préjudice soit démontré. Le préjudice peut découler du discrédit, voire du déshonneur,
que le caractère du personnage imaginaire, ridicule ou odieux jette sur l'individu réel. Quant
au risque de confusion, il est établi par le fait que le nom de famille concerné est illustre ou rare.
Il ne semble pas que l'on ait fait de tels reproches à Proust qui a beaucoup travaillé les noms et
prénoms qu'il attribuait à ses personnages (encore que l'on dit que certains de ses héros ressemblaient
à tel ou tel de ses proches. Ainsi le personnage de Charlus aurait été inspiré par Robert de
Montesquiou). L'originalité est portée à son extrême par le prénom « Palamède ».
Le constat qui est fait pour les noms de famille, en tant qu'ils sont révélateurs de la personnalité
de l'individu, vaut pour les accessoires du nom que sont les pseudonymes, les surnoms, les
titres nobiliaires : ce sont de véritables représentations juridiques de la personne. La Recherche se
situe à la Belle époque ; de nombreux personnages y ont des particules et des titres de noblesse,
dont ils tirent grande fierté et qui sont plus ou moins ridicules...
« Ah ! mais Oriane a une cousine dont la mère, sauf erreur, est née Grandin. Je sais très bien, ce sont des Grandin de l'Eprevier.
- Non, répondit Mme de Villeparisis, cela n'a aucun rapport. Ceux-ci sont Grandin tout simplement, Grandin de rien
du tout. Mais ils ne demandent qu'à l'être de tout ce que tu voudras. La sœur de celui-ci s'appelle Mme de Cambremer.
- Mais voyons, Basin, vous savez bien de qui ma tante veut parler, s'écria la duchesse avec indignation, c'est le frère de
cette énorme herbivore que vous avez eu l'étrange idée d'envoyer venir me voir l'autre jour. Elle est restée une heure, j'ai
pensé que je deviendrais folle. Mais j'ai commencé par croire que c'était elle qui l'était en voyant entrer chez moi une
personne que je ne connaissais pas et qui avait l'air d'une vache »79
.
79. M. Proust, Le Côté de Guermantes, op. cit., p. 222.
Droit & Littérature - Numéro 5 135

Revue Droit & Littérature N°5-2021

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