Revue Droit & Littérature N°5-2021 - 144

Le thème
d'immutabilité du nom était lié à des données politiques largement révolues. Pourtant, il a perduré.
Seul le changement de prénom a évolué vers une plus grande facilité108
. On pourrait voir dans
un changement de nom facilité la manifestation d'une plus juste conciliation entre intérêts public
et privé, grâce à l'élargissement des causes autorisant un changement de nom. L'écoulement du
temps serait mieux pris en compte, de même que la volonté de la personne, plus à même de protéger
le nom qui lui est cher, ou qui lui serait cher.
B. La protection de la personne et le nom
Au fur et à mesure du déroulement de La Recherche, une distance s'établit entre le nom et la
personne : les noms s'ordonnent, se composent les uns relativement aux autres, beaucoup de
détails sont abordés sur le nom, le narrateur suggérant des difficultés qui peuvent parfois étonner
le juriste...
Très protecteur du nom, le narrateur souligne ainsi l'importance de faire respecter l'orthographe
du nom. Il évoque ce point en ce qui concerne le nom de famille d'Albertine.
« Même ce nom de Simonet, que j'avais déjà entendu sur la plage, si on m'avait demandé de l'écrire je l'aurais
orthographié avec 2 N, ne me doutant pas de l'importance que cette famille attachait à n'en posséder qu'un seul.
Au fur et à mesure que l'on descend dans l'échelle sociale, le snobisme s'accroche à des riens qui ne sont peut-être
pas plus nuls que les distinctions de l'aristocratie, mais qui, plus obscurs, plus particuliers à chacun, surprennent
davantage. Peut-être y avait-il eu des Simonet qui avaient fait de mauvaises affaires ou pis encore. Toujours est-il
que les Simonet s'étaient, paraît-il, toujours irrités comme d'une calomnie quand on doublait leur N. Ils avaient
l'air d'être les seuls Simonet avec un N au lieu de 2, avec autant de fierté peut-être que les Montmorency d'être les
premiers barons de France »109
.
On trouve une autre allusion à cette question dans Sodome et Gomorrhe :
« Dieu merci, le nom de Mme de Cambremer avait été bien orthographié et " cité au hasard " , mais en tête »110
.
Que peut penser un juriste d'un droit à faire respecter l'orthographe du nom ? Il y a là quelque
chose d'un peu vain, certes, mais les difficultés de mise en œuvre d'un droit subjectif n'est pas un
obstacle à sa consécration. Il est certain qu'il ne serait guère besoin d'un texte spécifique, d'autant
plus que presque tout le régime du droit au nom est d'origine jurisprudentielle : la Cour de cassation
n'hésiterait pas, c'est certain, à consacrer un tel droit. Il serait sûrement suffisant en l'état
du droit positif de se fonder sur l'article 9 du Code civil ou sur l'article 8 de la Convention EDH
consacrant le droit au respect de la vie privée et familiale.
108. L'article 60 du Code civil a été réécrit par la loi du 18 novembre 2016. La procédure de changement de prénom a été déjudiciarisée.
Elle est simple et gratuite. Toute personne peut demander à changer de prénom.
S'il estime que la demande ne revêt pas un intérêt légitime, en particulier lorsqu'elle est contraire à l'intérêt de l'enfant ou aux droits
des tiers à voir protéger leur nom de famille, l'officier de l'état civil saisit sans délai le procureur de la République. Il en informe le
demandeur. Si le procureur de la République s'oppose à ce changement, le demandeur, ou son représentant légal, peut éventuellement
saisir le juge aux affaires familiales. Ce n'est que dans ce cas que le juge intervient.
109. M. Proust, À l'ombre des jeunes filles en fleurs, Gallimard, (1919) éd. Folio 2020, p. 409.
110. M. Proust, Sodome et Gomorrhe, Gallimard, (1921-1922) éd. Folio 2018, p. 164.
144 Droit & Littérature - Numéro 5

Revue Droit & Littérature N°5-2021

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