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Variétes
Les mêmes ambiguïtés se retrouvent en Common law dans le classique et quasiment contemporain
ouvrage de John Wesket37
. La vedette « Jettison » développe les règles traditionnelles de la
Lex Rhodia de iactu et de leur réception en droit anglais, sans dire un mot de l'esclave. La vedette
« Slaves » se contente de rappeler que l'assureur assume les risques de perte ou de décès, sauf pour
mort naturelle ou suicide, « but when slaves are killed or thrown into the sea in order to quell an insurrection
on their part, then the insurers must not answer »38
. La formule est ambigüe par son silence embarrassé
sur un autre cas, celui du jet par-dessus bord en cas de nécessité, car elle semble bien l'admettre
a silencio. Au moment où l'encre des traités de Weskett et d'Emerigon est à peine sèche, l'actualité
vient ruiner l'idée que tout cela n'est qu'une discussion théorique et inflige un démenti cinglant
aux raisonnements d'Emerigon.
Au mois de décembre 1781, le navire négrier Zong fait route entre l'Afrique et la Jamaïque. Après
plusieurs erreurs de navigation et à cours d'eau potable, l'équipage jette par-dessus bord plus de cent
trente esclaves, enchaînés pour garantir la sécurité de l'équipage. Celui-ci aurait pris la décision à
l'unanimité39
. La nécessité est invoquée et toute cette affaire aurait pu ne constituer qu'un regrettable
et dramatique fait divers, inconnu du grand public, si les propriétaires n'avaient décidé de faire
jouer leur assurance pour perte de la cargaison selon les clauses habituelles des contrats d'assurance
en cas de décès des esclaves sur un navire négrier40
. D'ailleurs, Pigot, un des avocats, déclare devant
la cour que de tels cas se sont déjà produits, mais que c'est la première fois que l'on tente de faire
jouer l'assu rance. Chacun des esclaves embarqués était assuré pour trente livres sterling. En raison
du refus de l'assureur d'honorer le contrat, les propriétaires portent l'affaire devant le London Guild
Hall, sans se douter de la publicité et de l'indignation que le cas allait susciter, d'autant que le sacrifice
d'esclaves vivants sur les navires négriers était un phénomène rare41
. De fait, les clauses d'assurance
excluaient généralement la mort naturelle des esclaves, et il est possible d'arguer avec justesse
que la noyade provoquée ne constitue en rien une mort naturelle. Et les propriétaires d'invoquer
le péril imminent et la nécessité telles que définies par la lex Rhodia et les règles classiques du jettison
en Common law42
. Le débat juridique est en apparence technique. Les esclaves sont une cargaison
comme une autre et ils sont assurés comme toute cargaison. Dans ces conditions le sacrifice de la
cargaison satisfait-il aux clauses du contrat ? Si oui, s'avérait-il nécessaire ? Au London Guild Hall, le
magistrat chargé de présider les débats est Lord Mansfield, pris entre la contradiction de défendre
les Noirs ainsi qu'il le fera dans le Somerset's Case et la nécessité de maintenir la prééminence commerciale
anglaise ainsi que la prospérité de ports comme Bristol ou Liverpool43
. Lord Mansfield
est décidé à maintenir les débats dans le strict respect d'une question de droit des assurances, dans
lequel le jet d'une cargaison par nécessité est un point classique, même si la cargaison l'est moins44
.
37. J. Wesket, A Complete Digest of the Theory Laws and Practice of Insurance, London, 1781, p. 314 sqq.
38. Op. cit., p. 525.
39. V. sur le sujet, J. Walwyn, The Zong, A Massacre, the Law and the End of Slavery, New-Haven-London, 2011.
40. V. aussi J. Oldham, « Insurance Litigation Involving the Zong and other British Slaves Ships, 1780-1807 », Journal of Legal History,
vol. 28, 2007, p. 299-318 ; v. aussi, in eod., M. Lobban, « Slavery, Insurance and the Law », p. 319-328.
41. J. Webster, « The Zong in the Context of the Eighteenth Century Slave Trade », Journal of Legal History, op. cit., p. 292.
42. Comme l'indique un témoignage conservé dans les minutes du procès : « Part of the slaves should be destroyed to save the rest and the
remainder of the slaves and the crew put to short allowance », cité par J. Walwyn, op. cit., p. 97.
43. V. J. Oldham, Lord Mansfield and the Common Law..., spéc. chap. 17, « Slavery », p. 305. sqq. ; J. Krikler, « The Zong and the Lord
Chief Hustice », History Workshop Journal, n° 64, 2007, p. 29-47.
44. V. par ex. T. Cunningham, A New and Complete Law Dictionnary, London, 1771, vol. 1, « Admiralty ».
Droit & Littérature - Numéro 5 299

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