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Chroniques
autre support physique similaire et dont le contenu reproduit, pour l'essentiel, la même information
textuelle que celle contenue dans les livres imprimés ». Cette définition, qui ignore l'économie numérique
et les évolutions technologiques décrites plus haut, fait déjà apparaître l'existence du texte et
celle de la voix. Très souvent toutefois, le livre audio s'accompagne également de musique mais aussi
de bruitages qui révèlent de nouveaux intervenants. Du point de vue de la propriété intellectuelle, le
livre est une œuvre composite. Selon l'article L.112-2 : « est dite composite l'œuvre nouvelle à laquelle
est incorporée une œuvre préexistante sans la collaboration de l'auteur de cette dernière ». Le livre
audio répond parfaitement à cette définition. Nous pouvons dire qu'il s'agit également d'une œuvre
complexe, au sens où l'entend la Cour de cassation dans l'arrêt Cryo15
, c'est-à-dire une œuvre qui en
regroupe plusieurs pour lesquelles il faudra se livrer à une application distributive des régimes (du droit
d'auteur pour le livre ou la musique, des droits voisins pour la lecture du livre...). Tout ceci met à jour
une pluralité d'intervenants et donc une pluralité d'autorisations qui concernent trois éléments : le
texte, la voix, la musique et/ou le son.
Le texte
Le livre audio, livre numérique ? L'éditeur soucieux de réaliser une œuvre audio doit s'assurer bien
évidemment de disposer des droits d'auteur sur l'œuvre littéraire. Il pourrait être tenté, à défaut de
cession explicite, de considérer que le livre audio est un livre numérique pour lequel il a acquis les
droits avec le livre papier puisque l'on sait aujourd'hui que les deux contrats sont intimement liés (voir
l'article L.132-17-1 du CPI). Pareille analyse ne résiste pas, toutefois, à l'examen. Selon la loi du 26 mai
2011, « le livre numérique est toute œuvre de l'esprit susceptible, par son contenu et sa composition,
d'être imprimé, à l'exception des éléments accessoires propres à l'édition numérique16
». Cette définition
exclut, en conséquence, le livre-audio du champ d'application de la loi du 26 mai 2011 dans la
mesure où celui-ci ne peut faire l'objet d'une impression.
Cession des droits audio ou phonographiques. Difficultés : Contrat distinct, sous-titrages...
Il convient donc d'insérer une clause de cession des droits dans le contrat d'édition soit sous forme de
cession du droit d'adaptation soit sous forme de cession des droits phonographiques. L'éditeur doit, en
effet, s'assurer qu'une telle exploitation audio figure au nombre des « forme » et « modes d'expression
prévus au contrat »17
. Le syndicat national de l'édition (SNE) suggère ainsi dans l'un de ses contrats
types la clause suivante : « SECTION 2 : DISPOSITIONS RELATIVES A L'ÉDITION IMPRIMÉE ET AUx ExPLOITATIONS
SECONDAIRES ET DÉRIVÉES (...) c) Droit d'adaptation et de traduction sur des supports autres
que graphiques : L'auteur cède le droit d'adapter et de traduire tout ou partie de l'œuvre en toutes
langues pour toute exploitation autre que graphique et notamment, exploitation en livre-audio, exploitation
théâtrale, sonore et musicale, visuelle ou radiophonique ». Cette cession n'a pas besoin de faire
l'objet d'une cession dans un contrat distinct comme l'exige l'article L. 131-3, alinéa 3 du CPI qui dispose
que : « Les cessions portant sur les droits d'adaptation audiovisuelle doivent faire l'objet d'un contrat
écrit sur un document distinct du contrat relatif à l'édition proprement dite de l'œuvre imprimée ».
Nous ne sommes pas, en effet, en présence, d'un contrat d'adaptation audiovisuelle puisque le livre
audio consiste uniquement en une version lue à haute voix d'un manuscrit. Au-delà de la cession simple
du droit d'adaptation audio, l'éditeur doit aussi obtenir les droits pour les éventuels sous-titrages qui
15. Civ. 1re, 25 juin 2009, D. 2009. AJ. 1819, note Daleau ; JCP E 2010. 1470, no
4, obs. Vivant, Mallet-Poujol et Bruguière ; Propr.
intell. 2009, n° 33, p. 366, obs. Bruguière ; RLDI 2009, n° 52, p. 87, obs. Marino ; CCE 2009, comm. 76, note Caron ; RIDA 2009, n° 221,
p. 305, obs. Sirinelli ; RTD com. 2009. 710, obs. Gaudrat.
16. Rappelons que éléments accessoires propres à l'édition numérique représentent les variations typographiques, les modalités
d'accès aux illustrations, etc.
17. Voir article L. 132-11, alinéa 1 du Code de la propriété intellectuelle : « L'éditeur est tenu d'effectuer ou de faire effectuer la
fabrication ou la réalisation sous une forme numérique selon les conditions, dans la forme et suivant les modes d'expression
prévus au contrat. »
350 Droit & Littérature - Numéro 5

Revue Droit & Littérature N°5-2021

Table des matières de la publication Revue Droit & Littérature N°5-2021

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