Revue Droit & Littérature N°5-2021 - 351

Chroniques
accompagnent la lecture audio. La société Audible a été ainsi confrontée à la colère de certains auteurs
et éditeurs à la suite de l'annonce de la création d'une fonctionnalité dénommée Audible Captions qui
consistait en un programme de sous-titrage des livres-audio. Cet ajout de sous-titres se faisait sans
l'autorisation des auteurs et des éditeurs, grâce à une extraction de texte réalisée par une intelligence
artificielle. La société Audible a été accusée d'exploiter un format sans autorisation, ce qui constituait
une atteinte au droit d'auteur.
Contractualisation du droit moral. Précaution accrue ? Cette cession acquise, l'éditeur devra s'assurer
qu'une rémunération est bien organisée, conformément aux exigences légales18
. Cela n'appelle pas
d'observations particulières sauf à rappeler que cette rémunération peut être assurée soit, par principe,
de manière proportionnelle (20 % sur le prix de vente public par exemple) soit de manière forfaitaire (en
distinguant la partie travail d'enregistrement et la partie exploitation du produit réalisé, cf. infra). Le droit
moral de l'auteur suscite quant à lui plus d'attention. Le texte littéraire est souvent représenté dans un
environnement bien particulier. Il conviendra donc d'attirer l'attention de l'auteur par une clause afin
qu'il accepte l'insertion de son œuvre dans cet univers19
. Deux difficultés plus particulières peuvent ici
être soulignées. La première tient à l'ajout de sons à la lecture du livre. Elle rejoint toutes les difficultés
liées à la confection des bandes-annonces par les chaînes de télévision. La Cour d'appel de Paris a pu
juger dans un arrêt dit BOA20
: « Considérant qu'au fond, l'adjonction de bruits, clameurs, commentaires
à caractère promotionnel, portent d'évidence atteinte au respect dû à l'œuvre et à l'interprétation qui
en est faite ; qu'en l'espèce, la simple audition de la bande fait ressortir que l'enregistrement de l'œuvre
est à peine audible, car couvert par le message parlé et les bruits d'ambiance ainsi qu'en témoigne
l'analyse des services internes de la SACEM. Que l'atteinte portée à l'intégrité de l'œuvre et des interprétations
est ainsi manifeste ». L'atteinte au respect de l'œuvre peut alors être double : atteinte au droit
de l'auteur de l'œuvre littéraire projeté dans un univers sonore hostile, atteinte au droit de l'artisteinterprète
dont la voix est couverte par des clameurs ou des sons dénaturants. La deuxième difficulté,
qui nous permettra de faire la transition, tient au choix de l'artiste interprète qui va lire le texte. Dans
le domaine voisin du théâtre, un juge a pu condamner le metteur en scène d'une pièce pour ne pas
avoir respecté la distribution ethnique des personnages21
. Bien que le problème posé soit ici d'une
nature différente, nous pouvons parfaitement comprendre que l'auteur d'une œuvre littéraire ne souhaite
pas que son texte soit lu par telle ou telle artiste interprète. L'éditeur devra donc informer l'auteur
des modalités de production du livre audio, ce qui implique notamment de l'inclure dans le choix du
comédien, ou de lui laisser l'opportunité de lire lui-même son livre. Dans le cas où l'éditeur exploite
directement le livre audio, il est évidemment le garant premier de ce droit moral. S'il cède ses droits22
,
car tout éditeur de livre papier n'est pas nécessairement éditeur de livre audio, celui-ci devra demander
à l'éditeur tiers des garanties qui lui permettront de vérifier que le projet est bien conforme aux souhaits
de l'auteur et bien évidemment aux siens.
La voix
Nécessité d'un contrat d'artiste interprète. La lecture de l'œuvre littéraire sera assurée par l'auteur
du texte lui-même ou plus souvent par un tiers. Lorsque l'auteur du texte est, en même temps, l'interprète
de sa propre œuvre, deux contrats seront conclus. Un contrat d'auteur et un contrat d'artiste
18. Voir article L. 132-17-3, I du Code de la propriété intellectuelle Voir également, pour les éditions numériques, article L. 132-17-6
du Code de la propriété intellectuelle.
19. M. Vivant et J.-M. Bruguière, « Droit d'auteur et droits voisins », Précis Dalloz 4° 2019, § 804.
20. CA Paris, 23 octobre 2009, Propr. intell 2010, n° 34, p. 621, obs. J.-M. Bruguière.
21. TGI Paris, 20 juin 2007, Propr. intell. 2008, no
26, p 103, obs. Bruguière.
22. Un contrat commercial entre deux éditeurs qui devra notamment prévoir la durée de cession des droits, ce qui n'est pas
simple.
Droit & Littérature - Numéro 5 351

Revue Droit & Littérature N°5-2021

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