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HISTOIRE DES INSTITUTIONS AVANT 1789
on verra bientôt l'organisation. Ici encore, à partir d'une vision de la contribution
des diverses forces vives du pays très marquée par la tradition féodale, on est passé
en moins d'un siècle et demi, malgré de fortes oppositions, à une réalité très différente
: le roi lève désormais l'impôt de sa propre initiative, l'augmente au gré de ses
besoins et s'en réserve le monopole sur l'ensemble de ses sujets. Sous cet angle
aussi, l'État monarchique moderne est en train de naître.
256 Ambitions avortées. - Dans les moments difficiles traversés par le royaume, il
est arrivé que les états généraux aient tenté de jouer un véritable rôle, et un rôle
permanent, de contrôle du gouvernement royal. Profitant de l'incapacité du roi, prisonnier
(1356) ou malade (1413), certains états se sont transformés en assemblées
réformatrices, voire révolutionnaires. Ce fut notamment le cas en 1355-1358
lorsque les états de Langue d'oïl tentèrent d'établir un contrôle direct de l'autorité
royale. Dès 1355, conduits par le représentant des milieux d'affaires parisiens, le
prévôt des marchands Étienne Marcel, les états accordent au roi les aides demandées
pour la poursuite de la guerre en émettant des conditions qui témoignent d'une
extraordinaire défiance à l'égard de la royauté : les états se réservent l'organisation
de la perception des aides qui iront directement à l'armée, sans passer par les agents
royaux ; ils revendiquent la périodicité de leurs réunions, exigent du roi l'engagement
de ne jamais prélever aucune aide sans leur consentement, interdisent la levée
en masse sans leur autorisation et proclament le principe du droit de résistance
àl'égard des officiers royaux. En septembre de l'année suivante, la défaite de Poitiers
et la capture du roi Jean le Bon par les Anglais permettront à Étienne Marcel,
secondé par un clerc légiste, l'évêque de Laon Robert Le Coq, de poser de nouvelles
exigences, la principale concernant la composition du Conseil du roi qui devra
être choisi parmi les membres des états : c'est donc une sorte de gouvernement
représentatif de l'assemblée elle-même que tente alors d'imposer la faction
conduite par Étienne Marcel.
Très habilement, le dauphin Charles (le futur Charles V) accepte certaines des
exigences qui lui sont présentées (ordonnance de réformation du 3 mars 1357),
révoque même sous la pression quelques-uns de ses plus importants agents (qu'il
réintégrera par la suite), mais en refusant le choix de ses conseillers parmi les membres
des états. Puis il quitte Paris et, face aux états généraux, il oppose la réunion
d'états provinciaux qui lui apportent le soutien des autres régions et lui votent des
aides permettant de lever des troupes. Fort de ce concours, il peut rentrer dans Paris
et abattre d'autant plus facilement la révolte d'Étienne Marcel que ce dernier s'était
compromis avec l'adversaire anglais. Un demi-siècle plus tard, d'autres états généraux,
ceux de 1413, sont réunis dans une ambiance de guerre civile et se posent en
contre-pouvoir, ravivant le thème de la réformation du royaume. L'ordonnance
cabochienne, imposée au roi Charles VI et au dauphin, le jeune duc de Guyenne,
reprend nombre des dispositions (non mises en œuvre par la royauté) de l'ordonnance
de réformation de mars 1357 ; mais les excès de la rue permettront à la
royauté de reprendre le contrôle de Paris et d'abroger les dispositions prises sous
la pression des états. Si l'on excepte la tonalité très critique des états généraux de
1484 qui chercheront davantage à mettre en garde le jeune roi Charles VIII contre
les dérives tyranniques qu'a connues, selon le discours dominant, le règne de son
père qu'à contester son autorité, la royauté ne connaîtra plus, au dernier siècle du
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