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Droit De la propriÉtÉ intellectuelle et matiÈre pÉnale
COhEN D.
- « Punitifs, exemplaires, confiscatoires ou dissuasifs : les dommages-intérêts
affranchis du préjudice subi par le demandeur », in Liber amicorum, Mélanges en
l'honneur de Camille Jauffret-Spinosi, Dalloz, 2013, p. 247-269
CONTE Ph.
- « « Effectivité », « inefficacité », « sous-effectivité », « surefficacité » ... :
variations pour droit pénal », in Le droit privé français à la fin du XXe
en l'honneur de Pierre Catala, Litec 2001, p. 125
siècle, Mélanges
CORTESI G.
- « La propriété intellectuelle, de l'immatériel à l'invisible », in Mélanges en l'honneur
du Professeur André Lucas, LexisNexis, 2014, p. 197-204
CRÉMIEUx M.
- « Réflexions sur la peine privée moderne », in Études offertes à Pierre Kayser,
PUAM, 1979, p. 201
CUSSON M.
- « L'effet intimidant des sanctions à la lumière des recherches récentes sur le calcul
coûts-bénéfice des délinquants », in Le droit pénal à l'aube du troisième millénaire,
Mélanges offerts à Jean Pradel, éd. Cujas, 2006, p. 741-752
DEBUyST Ch.
- « Présentation et justification du thème », in Acteur social et délinquance, une grille
de lecture du système de justice pénale, Hommage au Professeur Christian Debuyst,
Mardaga, 1990, p. 21-33
DELMAS-MARTy M.
- « La place d'un droit pénal commun dans la construction européenne », in La
sanction du droit, Mélanges offerts à Pierre Couvrat, PUF, 2001, t. 39, p. 229-242
DESBOIS h.
- « La conception française du droit moral de l'auteur » in Mélanges offerts à Jean
Dabin, Bruylant et Sirey, 1963, p. 519
FORTIS E.
- « Janus et la responsabilité. Variations sur la sanction-réparation créée par la loi
n° 2007-297 du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance », in Études
offertes à Geneviève Viney, Liber Amicorum, LGDJ, 2008, p. 449
FOURNIER S.
- « La peine de sanction-réparation : un hybride disgracieux (ou les dangers du
mélange des genres) », in Mélanges en l'honneur du Professeur Jacques-Henri Robert,
LexisNexis, 2012, p. 285
FRANçON A.
- « Les sanctions pénales de la violation du droit moral », in Mélanges offerts à
Jean-Jacques Burst, Litec, 1997, p. 171-180
GAUDRAT Ph.
- « Pour une propriété intellectuelle épurée », in Mélanges en l'honneur du Professeur
André Lucas, LexisNexis, 2014, p. 325-351
GEIGER Ch.
- « Propriété intellectuelle et droits fondamentaux : une saine complémentarité », in
Droits de propriété intellectuelle, Liber amicorum Georges Bonet, IRPI, Litec, 2010,
n° 36, p. 249-265
GERVAIS d.
- « Originalité(s) », in Mélanges en l'honneur du Professeur André Lucas, LexisNexis,
2014, p. 389-399

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