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LA THÉORIE GÉNÉRALE DES CONFLITS DE LOIS À L'ÉPREUVE DE L'INDIVIDUALISME
SECTION 2
MANIFESTATIONS
443. Les valeurs individualistes se manifestent avec force au sein des différentes
méthodes du droit international privé moderne. Elles empruntent cependant des voies
diverses pour se réaliser, et une certaine gradation peut à cet égard être constatée en
fonction des outils méthodologiques employés. La méthode conflictuelle moderne
leur fournit ainsi déjà un terrain propice, puisque les évolutions subies par la règle
de conflit obéissent à l'influence d'une logique individualiste (§ 1). Néanmoins,
c'est surtout au sein des autres méthodes employées par la discipline que les valeurs
individualistes trouvent le terrain le plus favorable à leur pleine et entière réalisation
(§ 2). L'intensité des manifestations de l'individualisme croît ainsi à mesure que les
méthodes du droit international privé s'éloignent des canons classiques.
§1. LES MANIFESTATIONS AU SEIN DE LA MÉTHODE CONFLICTUELLE
444. Les manifestations des valeurs individualistes se ressentent déjà considérablement
au sein de la méthode conflictuelle moderne. Les évolutions (A) et les altérations
(B) que celle-ci a récemment subies permettent en effet aux valeurs individualistes
de s'y exprimer. Conduisant à se rapprocher toujours davantage des divers
besoins des individus pour satisfaire leurs intérêts d'une manière prioritaire, l'approche
désormais employée offre à l'individualisme un vecteur propice à la réalisation de
son axiologie. Pour la plupart, ces évolutions ont déjà été abordées sous leur angle
méthodologique183. Elles seront présentées à nouveau ici afin de mesurer leurs conséquences
axiologiques, mais on les étudiera néanmoins plus rapidement pour en souligner
uniquement les manifestations les plus saillantes.
A. L'ÉVOLUTION INDIVIDUALISTE DE LA MÉTHODE CONFLICTUELLE
445. Les conséquences individualistes de la spécialisation des mécanismes
conflictuels. Ainsi que cela a déjà pu être souligné, la spécialisation des mécanismes
conflictuels est une évolution caractéristique du droit international privé moderne. Le
changement de physionomie des règles de conflit à la suite de leur
« hyper-spécialisation »184 produit également des conséquences axiologiques importantes.
Invitant précisément à se focaliser sur la singularité des cas particuliers afin
de tenir un plus grand compte de leurs besoins, il n'est pas surprenant qu'une telle
évolution soit ordonnée à une logique individualiste185. Les individus y trouveront
en effet sans doute un moyen efficace pour obtenir une meilleure satisfaction de
183. Voir supra nº 377 et s.
184. D. BUREAU et H. MUIRWATT, op. cit., t. I, pp. 645, soulignant l'importance de cette tendance
lors de l'élaboration des règles de conflit moderne. Voir aussi : J-D. GONZALES-CAMPOS, « Diversification,
spécialisation, flexibilisation et matérialisation des règles de droit international privé », pp. 156 et s. ;
P. M. PATOCCHI, Règles de rattachement localisatrices et règles de rattachement à caractère substantiel,
préc., p. 227 ; B. AUDIT, « Le caractère fonctionnel de la règle de conflit : (sur la " crise " des conflits de
lois) », préc., pp. 361-362.
185. V. not. : B. ANCEL, « Analyse critique de l'érosion du paradigme conflictuel » (2), 2006-2007,
préc., p. 3, analysant cette approche et soulignant que l'internationaliste moderne doit « renoncer à saisir la
situation au moyen d'un concept, d'une catégorie » ayant une assise et une portée générale afin de l'appréhender
plutôt « dans sa singularité » et « dans son individualité ».

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