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François chénedé
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II - prospectIve
5. Pour mieux appréhender l'avenir, revenons un instant au présent et à la
portée de la jurisprudence Lempereur. dans son arrêt inaugural, la cour de cassation
avait affirmé que la cause de l'engagement de la caution était « la considération
de l'obligation prise corrélativement » par le créancier, c'est-à-dire le crédit
octroyé par lui au débiteur. ainsi entendue, on a légitimement pu se demander si
l'exigence de la cause ne venait pas faire double emploi avec le principe de l'accessoire,
en vertu duquel le cautionnement « ne peut exister que sur une obligation
valable » (c. civ., art. 2293, al. 1er
; anc. art. 2289, al. 1er
). certaines décisions de
la cour de cassation étaient venues donner quelque crédit à cette interprétation
restrictive, en affirmant que l'engagement de la caution avait « pour cause l'existence
de la dette garantie »25
. Mais d'autres arrêts, dans lesquels la haute juridiction
avait à connaître de cautionnements souscrits postérieurement à l'octroi du
crédit, ont montré que l'exigence de la cause dépassait le strict principe de l'accessoire.
au-delà de l'existence de la dette garantie, qui n'était alors guère contestable,
c'est l'exigence d'un nouvel avantage consenti par le créancier au débiteur
principal qui était alors exigé par la cour de cassation26
. Le plus souvent, cet
,
.
avantage prend la forme du maintien ou du renouvellement du crédit en cours27
d'un rééchelonnement des dettes28
ou encore d'une réduction du taux d'intérêt29
si dans la majorité des affaires dont la cour de cassation a eu à connaître, cet
avantage était réel30
.
, et donc l'exigence de cause satisfaite, un arrêt plus récent
nous a rappelé que tel n'était pas toujours le cas, et que les juges pouvaient être
amenés à annuler un contrat de cautionnement pour défaut de cause sur le fondement
de l'ancien article 1131 du code civil31
Les commentateurs de cette décision, comme les exégètes de l'ordonnance de
2016, n'ont donc pas manqué de se poser la question de l'avenir de cette jurisprudence
sous l'empire du nouveau droit des contrats, qui a vu la cause, sinon disparaître,
du moins exploser, au profit d'une pluralité de règles censées consacrer
l'ensemble de ses fonctions passées. deux voies principales s'offrent à nous. La
25. cass. com., 23 juin 1992, n° 90-14642.
26. a.-s. Barthez et d. houtcieff, Traité de droit civil, Les sûretés personnelles, préc.,
n° 448 et s.
27. V. not. cass. com., 17 juill. 1978, n° 76-15391, Bull. civ. iV, n° 200 ; cass. com.,
5 avr. 1994, n° 91-21948 ; cass. com., 10 juill. 2001, n° 98-11536 ; cass. com., 29 avr. 2002,
n° 98-17233 ; cass. com., 25 oct. 2017, n° 16-16839. Adde cass. com., 23 juin 1992, préc.,
où l'engagement de la caution dirigeante avait permis le maintien, non pas d'un crédit, mais
des livraisons de carburant jusqu'au dépôt de bilan de la société.
28. V. par ex. : cass. com., 26 avr. 2000, n° 97-14525.
29. V. par ex. : cass. com., 3 mai 2006, n° 05-11229.
30. si les juges doivent vérifier que cet avantage est réel, ils n'ont pas à contrôler son
importance au regard de l'engagement pris par la caution (sur ce point, v. cass. com.,
25 oct. 2017, préc.). comme en droit commun des contrats, si la cause de l'obligation de la
caution doit exister, c'est-à-dire ne pas être illusoire ou dérisoire, elle ne doit donc pas
nécessairement être suffisante, c'est-à-dire équivalente ou proportionnée à l'obligation corrélative.
31. cass. com., 17 mai 2017, n° 15-15746.

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