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Gaël Burroni
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dommage a été causé par un élément du corps humain ou par les produits issus
de celui- ci »42
au corps humain - notamment lorsqu'il s'agit une prothèse43
nération ne devrait pas pouvoir être invoquée.
. Ainsi, lorsqu'un objet « contrôlé par la pensée » peut être assimilé
-, cette cause d'exoToutefois,
le producteur pourrait essayer d'échapper à sa responsabilité en
invoquant l'autonomie de la chose. En ce sens, selon un auteur, le producteur
« pourra objecter qu'il peut difficilement être tenu par l'évolution d'un système
de deep learning dont le propre est de pouvoir se nourrir des données rencontrées
dans la suite et que cette évolution est largement inconnue du concepteur
du produit de base »44
. Cet argument pourrait valoir pour les choses autonomes
de manière générale, mais aussi pour les choses semi- autonomes en particulier.
Finalement, comme pour les choses autonomes, mais avec plus de vigueur
encore pour les choses semi- autonomes, les critères prévus par le droit positif
pour identifier un responsable semblent demeurer inopérants.
Ainsi, il apparaît nécessaire de repenser les mécanismes de l'imputation à la
lumière de ces nouveaux défis.
II - LES PROMESSES D'UNE IMPUTATION REPENSÉE
POUR LES INTERFACES CERVEAU- MACHINE
Sans outils ni régimes adaptés aux interfaces cerveau- machine, le droit de la
responsabilité civile délictuelle pourrait se montrer particulièrement inefficace
dans ses fonctions préventive et indemnitaire. En effet, à chaque fois que le droit
positif n'est pas en mesure de désigner un responsable, c'est une victime qui n'est
pas indemnisée, un préjudice qui n'est pas réparé.
À l'aune de ces enjeux, nul ne saurait contester la nécessité de repenser le droit
positif. Pour ce faire, certaines solutions techniques pourraient être envisagées,
bien qu'elles présentent un intérêt limité (A). Ainsi, la meilleure solution semble
trouver son origine dans la consécration d'un régime ad hoc de responsabilité
hybride (B).
42. C. civ., art. 1245-11 : « Le producteur ne peut invoquer la cause d'exonération prévue au 4° de
l'article 1245-10 lorsque le dommage a été causé par un élément du corps humain ou par les produits
issus de celui- ci ».
43. V. Supra.
44. Y. POULLET, « Le droit face aux développements de l'intelligence artificielle dans le domaine de
la santé », Revue Lamy Droit de l'Immatériel, oct. 2018, n° 152, p. 7.

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