Bibliothèque de droit social - Tome 87 - La défense de l'intérêt collectif en droit du travail - 415

BIBLIOGRAPHIE
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BOVE B., « Une sombre affaire de teinturerie : organisation corporative et territoires de production
à Saint-Denis à la fin du XIV
e siècle », Médiévales, 2015, nº 69, pp. 105-128.
BOYER B., « Bilan de l'application de la loi sur l'expression des salariés au 15 mai 1983 »,
Dr. Soc., 1983, pp. 445-450.
BRANTÔME Th., « Introduction à l'historiographie des corporations : une histoire polémique
(1880-1945) », Les études sociales, 2013, nos
157-158, pp. 213-229.
BRAUN A., RENNESP., « Un sens à la représentativité syndicale », Dr. Ouvr., 2010, pp. 405-416.
BRÈTHE DE LA GRESSAYE J., « Le nouveau statut des conventions collectives de travail », Dr. Soc.,
1947, pp. 103-114.
BRIENS G., « Le référendum de l'article L. 911-1 du Code de la sécurité sociale », JSL, 2003,
nº 126, pp. 4-6.
BRUNIE J., « Les dommages-intérêts symboliques », in CAYROLN. (dir.), La notion de dommages-intérêts,
Dalloz, coll. Thèmes et commentaires, 2016, pp. 233-244 ; « Premières
réflexions sur les accords de mise en place du conseil d'entreprise », JCP S., 2020, 1070.
BUGADA A., « La contribution de la loi du 8 août 2016 à la restructuration des branches »,
JCP S., 2016, 1442 ; « Justice du XXI
e siècle : l'action de groupe en matière de discrimination
dans les relations de travail », Procédures, 2017, nº 2, étude 6 ; « Le contentieux du
référendum », Dr. Soc., 2018, pp. 443-450 ; « L'action de groupe contre les discriminations
au travail : une menace judiciaire au service du dialogue social ? », Chroniques du
Travail, nº 8, 2018, pp. 191-203 ; « L'articulation des dispositions de branche et d'entreprise
: le Rubik's cube conventionnel », JCP S., 2018, 1056 ; « La primauté stratégique de
la branche (Un autre regard sur l'ordre des choses) », JCP S., 2019, 1115 ; « Pour un
retour aux avantages individuels acquis », in Mélanges en l'honneur du professeur Bernard
Teyssié, LexisNexis, 2019, pp. 51-75.
BÜRGISSER M., « Intérêt », in ARNAUDA. ‑J. (dir.), Dictionnaire encyclopédique de théorie et de
sociologie du droit, LGDJ, coll. Anthologie du droit, 2018 [1993], pp. 309-312.
CAILLAUDP., « Déclin ou renouveau des professions ? Une notion sous les feux de l'actualité
juridique », Dr. Soc., 2016, pp. 100-104.
CAMERLYNCKG. ‑H., « La renonciation du salarié », Dr. Soc., 1960, pp. 628-632.
CANUT F., « L'ordonnancement des normes étatiques et des normes conventionnelles - à propos
du projet de loi Travail », Dr. Soc., 2016, pp. 519-521 ; « La négociation collective dans
les entreprises dépourvues de délégués syndicaux », Dr. Soc., 2017, pp. 1033-1038 ; « Le
recul de l'ordre public face à l'accord collectif», Dr. Ouvr., 2017, pp. 342-352.
CANUT F., GÉAF., « Le droit du travail, entre ordre et désordre (première partie) », Dr. Soc.,
2016, pp. 1038-1049 ; « Le droit du travail, entre ordre et désordre (seconde partie) »,
Dr. Soc., 2017, pp. 47-56.
CAPPELLETTI M., « La protection d'intérêts collectifs et de groupe dans le procès civil (Métamorphoses
de la procédure civile) », RIDC, 1975, pp. 571-597.
CARBONNIER J., « Les notions à contenu variable dans le droit français de la famille »,
in PERELMAN Ch., VANDER ELST R. (dir.), Les notions à contenu variable, E. Bruylant, 1984,
pp. 99-112.
CARSIN X., « La convention collective source de sujétions pour le salarié », JCP S., 2007, 1015.
CAVAT H., « Les accords de performance collective », RDT, 2020, pp. 165-177.
CESARO J. ‑F., « La négociation dans les entreprises pourvues de délégués syndicaux », Dr. Soc.,
2009, pp. 658-668 ; « La négociation collective dans les groupes de sociétés », Dr. Soc.,
2010, pp. 780-788 ; « La représentation des syndicats dans l'entreprise », JCP S., 2012,
1237 ; « L'automne dans les branches professionnelles et quelques mesures portant sur
la négociation collective », JCP S., 2017, 1306 ; « Restructuration des branches, révision
et fédération », JCP S., 2019, 1254.
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