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Chapitre 1

Conclusion des contrats

376 Processus. - La conclusion du contrat résulte d'un accord de volonté, constitué par la
rencontre d'une offre et d'une acceptation, éventuellement précédée d'une phase
préparatoire. Les contrats de prestations logistiques obéissent à ce mécanisme général.

SECTION 1

Préparation des contrats
377 Identification des besoins et des risques. - Par définition, le contrat vise à répondre à
un besoin et l'identification des besoins fait partie intégrante du processus contractuel.
Ceux-ci peuvent s'exprimer par les tâches à exécuter et s'intègrent alors dans l'objet du
contrat (contrat de transport, contrat logistique complexe...) et dans les prestations
confiées au prestataire. Ils peuvent également s'exprimer par les objectifs du contrat,
telles la réduction des coûts, la rationalisation des stocks, la réduction des délais de
livraison ou l'amélioration du chiffre d'affaires, objectifs communs de la logistique. Ils
seront alors précisés dans le préambule voire également érigés en obligations du prestataire, tenus d'atteindre les objectifs convenus.

Néanmoins, le contrat permet également de prévenir les risques associés à l'opération,
qui méritent alors d'être anticipés. Il est possible en effet de répertorier et classifier les
risques tenant à l'opération logistique et à l'exécution du contrat correspondant1. La
préparation du contrat peut alors intégrer la gestion de ces risques, tant dans ses modalités que dans ses clauses. Par exemple, différents risques de parasitisme peuvent être
identifiés, la perte de savoir-faire du client et sa dépendance vis-à-vis du prestataire,
l'évolution de l'environnement, notamment financier, le risque social, la sous-performance du prestataire etc. Ces risques peuvent être limités par des accords de confidentialité ou d'échange de savoir-faire, des clauses d'indexation ou de renégociation, une
préparation de l'opération au sein de l'entreprise, une sélection rigoureuse des prestataires et des sanctions adéquates...
378 Période précontractuelle. - Désignée sous le nom de période précontractuelle, la
période antérieure à la conclusion du contrat est consacrée à la préparation du contrat à
venir. Sa qualité détermine alors l'efficacité du contrat, tandis que les défaillances
commises au cours de cette période se répercutent naturellement sur le contrat luimême. C'est au cours de la période précontractuelle que les besoins du donneur d'ordre
seront définis, le prestataire choisi, que le contrat et ses conditions seront négociés. On
(1)

Supply chain risk management. Cf. J. ARIF, L'externalisation des activités logistiques, vers la mise au point d'un outil
d'aide à la décision, thèse Université Sidi Mohamed Ben Abdellah Fès (Maroc), 2016, not. p. 63.



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