Les Intégrales - Les contrats logistiques - 1re - 284

LES CONTRATS LOGISTIQUES

> transport fluvial, v. CMNI

> transport routier, v. CMR

D
Définition de la logistique, 1
Déséquilibre contractuel
> appréciation, 467
> centrales d'achats, 474
> clauses abusives, 476
> clause de protection de stock, 469
> clause de retard de livraison, 468
> clause de taux de service, 470
> compétence juridictionnelle, 475
> conditions, 467
> déséquilibre significatif, 466
> contrat de commission de vente, 471
> contrats de distribution commerciale,

Destinataire
> action directe en paiement du transporteur, v. Action directe en paiement
du transporteur
> connaissement de transport maritime, v.
Connaissement de transport maritime
> Instructions au transporteur, 199
> livraison, v. Livraison dans le contrat de
transport
> opposabilité des clauses du contrat au
destinataire, 148 , 180
> partie au contrat de transport, 145 , 146 ,
147 , 220
> responsabilité du transporteur, 147
Distribution commerciale de marchandises, 2
Distribution physique des marchandises
> contrats, 7
> opérations, 1
Documents de transport
> connaissement de transport maritime,
v. Connaissement de transport maritime
> lettres de transports, v. Lettres de
transport

477

> partenaire commercial, 466
> prohibition du déséquilibre contractuel, 465
> qualité pour agir, 473
> sanctions, 472
> soumission, 467
> sous-traitance, 473

E
Économie de la logistique, 2
Enchères inversées, 390
Enjeux de la logistique, 3
Exécution des contrats logistiques
> activité essentielle du prestataire, 557
> délais de livraison, 547
> délais indicatifs, 549
> délais tacites de traitement, 548
> dépendance du donneur d'ordre, 559
> dépendance économique du prestataire, 557 , 558
> enjeux de l'exécution du contrat, 541
> exclusivité du donneur d'ordre, 554
> exclusivité du prestataire, 555
> garantie de taux de service, 546
> indicateurs de performance, 545

> intégration du prestataire, 553
> lancement de l'exécution du contrat,
540

> lieux d'exécution du contrat, 563
> livraisons partielles, 550
> obligations, v. Obligations des contrats
logistiques
> partenariat, 560
> renégociation du contrat, 562
> transfert du personnel, v. Transfert du
personnel
> volume d'activité, 551
Externalisation logistique
> contrats, v. Contrat logistique
> notion, 4

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