Les Intégrales - Les contrats logistiques - 1re - 289

Index

> responsabilité de l'exploitant, 527
> texte réglementaire, 536
Règlementation des contrats de transport
terrestre
> Code de commerce, 115
> Code des transports, 114 , 116
> contrat-types, v. Contrats-types de
transport
> conventions internationales,
v. Conventions
internationales
de
transport
Règlementation du contrat de transport
> clause de détermination de la loi applicable, 140
> détermination de la loi applicable, 138
> transport aérien, v. Règlementation du
contrat de transport aérien
> transport maritime, v. Règlementation
du contrat de transport maritime
> transport terrestre, v. Règlementation
des contrats de transport terrestre
> conventions internationales,
v. Conventions
internationales
de
transport
Règlementation du contrat de transport aérien
> Code de commerce, 124
> Code des transports, 125
> conventions
internationales,
v. Convention de montréal, Convention
de varsovie
> garde des marchandises hors d'un aérodrome, 133
> sous-traitance, 131
> transport intermodal, 132
Règlementation du contrat de transport maritime
> Code de commerce, 134
> Code des transports, 134
> convention de Bruxelles, v. Convention
de Bruxelles
> convention de Hambourg, 135 , 136
> réserves, v. Prise en charge de la
marchandise dans le contrat de
transport, Livraison de la marchandise
dans le contrat de transport,
Responsabilité du transporteur
> responsabilité du fait des produits défectueux, 457

Responsabilité du prestataire logistique
> causes d'exonération, 593
> clauses limitatives de responsabilité,
v. Clauses limitatives de responsabilité
> dissociation des responsabilités, 501 ,
614

> écarts de stocks, 584
> fait du donneur d'ordre, 595
> force majeure, 594
> grève, 581
> imputation des préjudices, 590
> préjudice commercial, 589
> préjudice moral, 588
> préjudice prévisible, 591
> préjudices réparables, 588
> principe indemnitaire, 587
> responsabilité à l'égard des tiers, 592
> responsabilité contractuelle, 586
Responsabilité du transporteur aérien
> cause étrangère, 289
> compétence juridictionnelle, 335
> conventions internationales, 287
> faute de la victime, 290
> fin de non-recevoir, 334
> lettre de transport aérien, 331
> période du transport aérien, 287
> pertes et avaries, 288
> plafonds d'indemnisation, 291
> préjudices réparables, 291
> prescription, 336
> qualité pour agir, 331
> réserves, 333
> responsabilité de plein droit, 288
> retard, 288
> sous-traitance, 288 , 332
> transport national, 288 et s.
Responsabilité du transporteur maritime
> cas exceptés, 300 et s.
> clauses de non-responsabilité, 293
> clause sous palan, 294
> chargement en pontée, 293 , 295
> compétence juridictionnelle, 340
> connaissement de transport maritime,
340

> état de la marchandise,
289

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Table des matières de la publication Les Intégrales - Les contrats logistiques - 1re

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