Contrat d'objectifs et de performance - 2021-2025 - 63

JALON

ÉCHÉANCE

OBJECTIF
COP

29

Recherche

Développer une méthodologie intégrant l'ensemble des outils expérimentaux
et de modélisation et permettant de prendre en compte la spécificité
des mélanges de substances dans la caractérisation des dangers physiques
et (éco-)toxicologiques

2024

11

30

Appui

Proposer à l'ensemble des parties prenantes un portail sur les substances
chimiques reconfiguré et optimisé intégrant leurs attentes

2022

11

31

Appui

Mise en place d'un démonstrateur de cartographie, de l'étude des sources
et de prévision de la qualité de l'air permettant l'acquisition, l'évaluation
et l'intégration de données issues des nouveaux moyens de surveillance
(microcapteurs, super-sites, satellites...)

2024

12

32

Appui

Capitaliser les travaux de l'Ineris sur la qualification des émissions (chroniques
et accidentelles) par la construction d'une base de données sur la présence
de substances dans l'air et les émissions atmosphériques dans les domaines
d'intervention de l'Institut

2023

12

33

Recherche

Développement de marqueurs de toxicité en lien avec les pathologies
pulmonaires induites par la pollution atmosphérique

2024

12

34

Recherche

Analyse des co-bénéfices et risques des stratégies de gestion de la qualité
de l'air et du changement climatique, notamment pour la prospective
énergétique

2023

12

35

Recherche

Proposer une stratégie globale d'évaluation de l'impact potentiel de certains
rejets industriels sur les écosystèmes aquatiques

2024

13

36

Appui

Contribuer à l'élaboration d'une approche intégrée pour mieux prendre
en compte l'impact des pollutions sur les écosystèmes terrestres

2024

13

37

Appui

Préparer la réversibilité de la BNV-D pour sa cession

fin 2021

13

38

Appui

Rapport de veille prospective

2023

14

39

Appui

Rapport de veille prospective

2025

14

40

Fonctionnement

Mettre à disposition un dossier « grand public » sur le thème de la qualité
de l'air

2021

15

41

Fonctionnement

Conduire une enquête d'image et de notoriété

2021 et 2025

15

42

Fonctionnement

Organisation d'un débat sur l'ouverture et la CORE

2022

15

43

Fonctionnement

Rendre systématique le versement en version intégrale des publications
issues de la recherche, dont l'Ineris est le principal auteur, sur HAL-Ineris

2021

16

44

Fonctionnement

Coordonner un appui technique aux instances européennes

2025

17

45

Fonctionnement

Formaliser la stratégie partenariale nationale, européenne et internationale

2021

17

Annexes

NATURE

N°

63



Contrat d'objectifs et de performance - 2021-2025

Table des matières de la publication Contrat d'objectifs et de performance - 2021-2025

Éditorial
SOMMAIRE
INTRODUCTION
L’Ineris, acteur majeur de la prévention des risques
Les valeurs de l’Ineris
Le contrat d’objectifs et de performance : mode d’emploi
Le bilan du contrat d’objectifs et de performance 2016-2020
Le contexte
Les orientations stratégiques
1. MAÎTRISER LES RISQUES LIÉS À LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE ET À L’ÉCONOMIE CIRCULAIRE
Objectif 1 - Maîtriser les risques liés aux énergies nouvelles depuis leur production jusqu’à leur utilisation au plus près de l’utilisateur
Objectif 2 - Développer les moyens d’expertise et les connaissances nécessaires à la caractérisation des risques associés aux technologies de stockage massif et de transport de l’énergie
Objectif 3 - Évaluer les risques et impacts résiduels liés à la post-exploitation des mines, incluant les énergies fossiles ; et les maîtriser, y compris en phase de reconversion
Objectif 4 - Sécuriser la transition vers une économie circulaire
2. COMPRENDRE ET MAÎTRISER LES RISQUES À L’ÉCHELLE D’UN SITE INDUSTRIEL ET D’UN TERRITOIRE
Objectif 5 - Conforter les succès et renforcer l’appui aux pouvoirs publics dans le cadre de situations d’urgence et de crise environnementale
Objectif 6 - Améliorer la maîtrise du risque d’explosions et d’incendies industriels en fournissant des connaissances de référence, produites grâce au développement d’outils numériques reconnus et évalués, et à l’adaptation continue de ses moyens d’essais
Objectif 7 - Développer et mettre à disposition une expertise du meilleur niveau europeén pour assurer la sécurité et la sûreté des systèmes industriels
Objectif 8 - Garantir une expertise intégratrice de référence sur la sécurité des carrières et des cavités auprès des pouvoirs publics et des gestionnaires de sites et territoires
Objectif 9 - Contribuer à la maîtrise des rejets des systèmes industriels, par l’optimisation de la chaîne de production de données d’émissions validées et valorisées et par des stratégies de réduction évaluées
Objectif 10 - Évaluer, à l’échelle d’un territoire, les expositions des populations humaines aux substances et agents physiques présents dans leur environnement pour améliorer, par des approches innovantes, la gestion des risques sanitaires associés
3. CARACTÉRISER LES DANGERS DES SUBSTANCES ET LEURS IMPACTS SUR L’HOMME ET LA BIODIVERSITÉ
Objectif 11 - Caractériser les dangers physiques, écotoxicologiques et toxicologiques des substances, mélanges et champs électromagnétiques sur la santé humaine, la biodiversité et les biens
Objectif 12 - Renforcer le leadership de l’Ineris dans le domaine de la qualité de l’air ambiant, de la caractérisation des sources jusqu’à l’aide à la décision
Objectif 13 - Caractériser les impacts des pollutions sur la biodiversité et évaluer les risques associés, en renforçant les approches de surveillance biologique en complément de la surveillance chimique
Les installations d’essais en grand de l’Ineris, au service de la réalisation du COP 2021-2025
4. VEILLE, OUVERTURE & DÉONTOLOGIE
Objectif 14 - Poursuivre le développement des activités de veille pour identifier les risques émergents
Objectif 15 - Enraciner le dialogue science-société et la déontologie dans ses activités
5. RENFORCER LE PILOTAGE STRATÉGIQUE DE L’INSTITUT ET LES SYNERGIES ENTRE LES ACTIVITÉS DE SERVICES AUX ENTREPRISES, D’APPUI ET DE RECHERCHE
Objectif 16 - Viser l’excellence et la pertinence de la recherche appliquée
Objectif 17 - Apporter aux pouvoirs publics un appui réactif, opérationnel et de qualité
Objectif 18 - Offrir aux entreprises en France et à l’international des prestations à forte valeur ajoutée
Objectif 19 - Assurer un pilotage efficace des filiales Ineris Formation et Ineris Développement
Objectif 20 - Poursuivre une gestion efficiente et exemplaire de l’Institut
6. ANNEXES
Annexe 1 Contribution de l’Ineris aux objectifs de développement durable
Annexe 2 Tableau des indicateurs et suivi des cibles
Annexe 3 Liste des jalons
Annexe 4 Plan pluriannuel des investissements
Annexe 5 Glossaire
Contrat d'objectifs et de performance - 2021-2025 - 1
Contrat d'objectifs et de performance - 2021-2025 - 2
Contrat d'objectifs et de performance - 2021-2025 - Éditorial
Contrat d'objectifs et de performance - 2021-2025 - 4
Contrat d'objectifs et de performance - 2021-2025 - 5
Contrat d'objectifs et de performance - 2021-2025 - SOMMAIRE
Contrat d'objectifs et de performance - 2021-2025 - 7
Contrat d'objectifs et de performance - 2021-2025 - L’Ineris, acteur majeur de la prévention des risques
Contrat d'objectifs et de performance - 2021-2025 - 9
Contrat d'objectifs et de performance - 2021-2025 - 10
Contrat d'objectifs et de performance - 2021-2025 - 11
Contrat d'objectifs et de performance - 2021-2025 - Les valeurs de l’Ineris
Contrat d'objectifs et de performance - 2021-2025 - Le contrat d’objectifs et de performance : mode d’emploi
Contrat d'objectifs et de performance - 2021-2025 - Le bilan du contrat d’objectifs et de performance 2016-2020
Contrat d'objectifs et de performance - 2021-2025 - 15
Contrat d'objectifs et de performance - 2021-2025 - Le contexte
Contrat d'objectifs et de performance - 2021-2025 - 17
Contrat d'objectifs et de performance - 2021-2025 - Les orientations stratégiques
Contrat d'objectifs et de performance - 2021-2025 - 1. MAÎTRISER LES RISQUES LIÉS À LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE ET À L’ÉCONOMIE CIRCULAIRE
Contrat d'objectifs et de performance - 2021-2025 - Objectif 1 - Maîtriser les risques liés aux énergies nouvelles depuis leur production jusqu’à leur utilisation au plus près de l’utilisateur
Contrat d'objectifs et de performance - 2021-2025 - Objectif 2 - Développer les moyens d’expertise et les connaissances nécessaires à la caractérisation des risques associés aux technologies de stockage massif et de transport de l’énergie
Contrat d'objectifs et de performance - 2021-2025 - Objectif 3 - Évaluer les risques et impacts résiduels liés à la post-exploitation des mines, incluant les énergies fossiles ; et les maîtriser, y compris en phase de reconversion
Contrat d'objectifs et de performance - 2021-2025 - 23
Contrat d'objectifs et de performance - 2021-2025 - Objectif 4 - Sécuriser la transition vers une économie circulaire
Contrat d'objectifs et de performance - 2021-2025 - 2. COMPRENDRE ET MAÎTRISER LES RISQUES À L’ÉCHELLE D’UN SITE INDUSTRIEL ET D’UN TERRITOIRE
Contrat d'objectifs et de performance - 2021-2025 - Objectif 5 - Conforter les succès et renforcer l’appui aux pouvoirs publics dans le cadre de situations d’urgence et de crise environnementale
Contrat d'objectifs et de performance - 2021-2025 - 27
Contrat d'objectifs et de performance - 2021-2025 - 28
Contrat d'objectifs et de performance - 2021-2025 - Objectif 6 - Améliorer la maîtrise du risque d’explosions et d’incendies industriels en fournissant des connaissances de référence, produites grâce au développement d’outils numériques reconnus et évalués, et à l’adaptation continue de ses moyens d’essais
Contrat d'objectifs et de performance - 2021-2025 - 30
Contrat d'objectifs et de performance - 2021-2025 - Objectif 7 - Développer et mettre à disposition une expertise du meilleur niveau europeén pour assurer la sécurité et la sûreté des systèmes industriels
Contrat d'objectifs et de performance - 2021-2025 - Objectif 8 - Garantir une expertise intégratrice de référence sur la sécurité des carrières et des cavités auprès des pouvoirs publics et des gestionnaires de sites et territoires
Contrat d'objectifs et de performance - 2021-2025 - Objectif 9 - Contribuer à la maîtrise des rejets des systèmes industriels, par l’optimisation de la chaîne de production de données d’émissions validées et valorisées et par des stratégies de réduction évaluées
Contrat d'objectifs et de performance - 2021-2025 - 34
Contrat d'objectifs et de performance - 2021-2025 - Objectif 10 - Évaluer, à l’échelle d’un territoire, les expositions des populations humaines aux substances et agents physiques présents dans leur environnement pour améliorer, par des approches innovantes, la gestion des risques sanitaires associés
Contrat d'objectifs et de performance - 2021-2025 - 36
Contrat d'objectifs et de performance - 2021-2025 - 3. CARACTÉRISER LES DANGERS DES SUBSTANCES ET LEURS IMPACTS SUR L’HOMME ET LA BIODIVERSITÉ
Contrat d'objectifs et de performance - 2021-2025 - Objectif 11 - Caractériser les dangers physiques, écotoxicologiques et toxicologiques des substances, mélanges et champs électromagnétiques sur la santé humaine, la biodiversité et les biens
Contrat d'objectifs et de performance - 2021-2025 - 39
Contrat d'objectifs et de performance - 2021-2025 - Objectif 12 - Renforcer le leadership de l’Ineris dans le domaine de la qualité de l’air ambiant, de la caractérisation des sources jusqu’à l’aide à la décision
Contrat d'objectifs et de performance - 2021-2025 - 41
Contrat d'objectifs et de performance - 2021-2025 - Objectif 13 - Caractériser les impacts des pollutions sur la biodiversité et évaluer les risques associés, en renforçant les approches de surveillance biologique en complément de la surveillance chimique
Contrat d'objectifs et de performance - 2021-2025 - 43
Contrat d'objectifs et de performance - 2021-2025 - Les installations d’essais en grand de l’Ineris, au service de la réalisation du COP 2021-2025
Contrat d'objectifs et de performance - 2021-2025 - 4. VEILLE, OUVERTURE & DÉONTOLOGIE
Contrat d'objectifs et de performance - 2021-2025 - Objectif 14 - Poursuivre le développement des activités de veille pour identifier les risques émergents
Contrat d'objectifs et de performance - 2021-2025 - Objectif 15 - Enraciner le dialogue science-société et la déontologie dans ses activités
Contrat d'objectifs et de performance - 2021-2025 - 48
Contrat d'objectifs et de performance - 2021-2025 - 5. RENFORCER LE PILOTAGE STRATÉGIQUE DE L’INSTITUT ET LES SYNERGIES ENTRE LES ACTIVITÉS DE SERVICES AUX ENTREPRISES, D’APPUI ET DE RECHERCHE
Contrat d'objectifs et de performance - 2021-2025 - Objectif 16 - Viser l’excellence et la pertinence de la recherche appliquée
Contrat d'objectifs et de performance - 2021-2025 - Objectif 17 - Apporter aux pouvoirs publics un appui réactif, opérationnel et de qualité
Contrat d'objectifs et de performance - 2021-2025 - 52
Contrat d'objectifs et de performance - 2021-2025 - Objectif 18 - Offrir aux entreprises en France et à l’international des prestations à forte valeur ajoutée
Contrat d'objectifs et de performance - 2021-2025 - Objectif 19 - Assurer un pilotage efficace des filiales Ineris Formation et Ineris Développement
Contrat d'objectifs et de performance - 2021-2025 - Objectif 20 - Poursuivre une gestion efficiente et exemplaire de l’Institut
Contrat d'objectifs et de performance - 2021-2025 - 56
Contrat d'objectifs et de performance - 2021-2025 - 6. ANNEXES
Contrat d'objectifs et de performance - 2021-2025 - Annexe 1 Contribution de l’Ineris aux objectifs de développement durable
Contrat d'objectifs et de performance - 2021-2025 - 59
Contrat d'objectifs et de performance - 2021-2025 - Annexe 2 Tableau des indicateurs et suivi des cibles
Contrat d'objectifs et de performance - 2021-2025 - Annexe 3 Liste des jalons
Contrat d'objectifs et de performance - 2021-2025 - 62
Contrat d'objectifs et de performance - 2021-2025 - 63
Contrat d'objectifs et de performance - 2021-2025 - Annexe 4 Plan pluriannuel des investissements
Contrat d'objectifs et de performance - 2021-2025 - Annexe 5 Glossaire
Contrat d'objectifs et de performance - 2021-2025 - 66
Contrat d'objectifs et de performance - 2021-2025 - 67
Contrat d'objectifs et de performance - 2021-2025 - 68
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